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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

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Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

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Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

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Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard.

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

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Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

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Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

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