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Marchés publics de la ville
Réponse de Mairie - Calais le .

Aboutie

Monsieur Lechenet,   Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver les documents ci-joints.     Cordialement,  ...
Vidéoprotection
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Pré-Saint-Gervais le .

Aboutie

Bonjour, merci de votre réponse rapide. J'étais malheureusement en congé et loin de mon ordinateur. Le lien que vous m'avez transmis à donc expiré....
Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse détaillée. J'en profite pour attirer votre attention sur un sujet annexe : le format de publication des...
Bonjour Monsieur, A la suite de la remise du rapport sur le statut des artistes-auteurs « L’auteur et l’acte de création » au ministre de la culture l...
Diagnostic de risques psycho-sociaux pour le Centre de Recherche Inria de Lille
Réponse de INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Jean-Marc, Votre demande est en cours de traitement, mais nous nous sommes aperçues tardivement que la communication du document demandé (seu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oissel le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Ce message provient d’une adresse mail qui ne correspond pas au signataire, et signé au titre d'une présidence d'association, Monsieur Guilla...
Bonjour Monsieur LECHENET,   Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état annuel 2020 des indemnités perçues par les conseillers dé...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Bonjour, Suite à votre mail du 29/03, veuillez trouver en cliquant sur le lien ci-dessous, l’instrument de recherche des cahiers du Grand débat nati...
Livrables de l'étude d'intermodalité du pôle gare d'Arcueil-Cachan
Demande envoyée à Mairie - Cachan le .

Très en retard.

Madame Hélène de Comarmond, maire de Cachan, La Ville de Cachan a publié au BOAMP le 22/09/2016 une consultation No 16-138792 intitulée « Etude d'int...
Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Demande envoyée à Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Mairie, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication (d...
Bonjour, Je me permets de vous relancer par rapport à ma demande sur les travaux de l'APIE sur la marque employeur de l'Etat dans le domaine du numé...
Monsieur LACOMBE,   Bonjour,   Vous avez sollicité par courriel en date du 26 septembre 2023, la communication de la liste des autorisations d...
Monsieur,   Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format requis.   Vous en souhaitant une bonne réception.  ...
Bonjour,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.   Bien à vous,   [effacé] Chef du service de coordinati...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Aboutie

Monsieur, Comme suite à votre demande,  vous trouverez, ci-joint, d'une part, la liste des autorisations de systèmes de vidéoprotection délivrées à...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint les informations demandées. Cordialement, Jonathan DAVAL Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse à votre demande de communication de documents administratifs ainsi que...
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Bonjour M Gal, Merci pour la réponse et l'intérêt pour creuser le sujet en interne. A toutes fins utiles, le 29 septembre dernier, JP Scotton a pré...
Bonjour Mme Ledoux, Merci d'avoir pris le temps de me faire parvenir les documents demandés. Malheureusement je n'étais pas suffisamment près de ma b...
Note de Frais des élus du 7ème arrondissement
Recours amiable envoyé à Mairie - Lyon le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, A ce jour je n'ai eu aucune réponse de votre part et ce pres de 8 mois a près ma demande initiale Faut il vous rappeler que l'a...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Aboutie

Monsieur,   Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Bonjour Mme Migonney, Merci pour cette réponse, j'en accuse bonne réception. Je prends acte de l'initiative du Syndicat, par la voix de son Préside...
Bonjour, Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...
Cher TE81, A l'attention de M Alain Astié, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations en...