Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire' (page 2)

Message de suivi envoyé à Mairie - Nice le 20 juin 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le 20 juin 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Nîmes le 20 juin 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Le Mans le 20 juin 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Denis (93) le 20 juin 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Reims le 20 juin 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Limoges le 20 juin 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Dijon le 20 juin 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais

Réponse de Ministère de la culture le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Bonjour, Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais. Nous vous invitons à nous transmettre votre adresse...

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Toulon le 20 avril 2023.

Aboutie

Bonjour, Merci pour votre retour, mais ce sont justement ces justificatifs dont je souhaite obtenir la communication, et non les délibérations du con...

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Perpignan le 20 juin 2023.

Aboutie

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Manche le 12 juillet 2023.

Information non détenue

Bonjour suite à votre demande en date du 31 mai 2023, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la réponse du président du Conseil départe...

Notes de frais

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 2 juin 2023.

Saisine CADA en cours

Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté Industri...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Blois le 21 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse. Avant d'envisager une suite à ce refus, pouvez-vous me dire pourquoi votre collectivi...

Notes de frais

Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Bonjour Monsieur J’accuse réception de votre courriel du 31/05/2023 tendant à la communication des documents suivants. - les notes de frais de dé...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados le 12 janvier 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, Je vous remercie de votre réponse. J'ai bien pu consulter la liste des 400 consultations conclues par votre collectivité par le bia...

Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Nantes le 24 mars 2023.

Aboutie

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre demande. Afin de vous orienter au mieux, pouvez-vous me préciser s'il s'agit d'une demande presse...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Indre le 20 juin 2023.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai 2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés. Cor...

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Angers le 20 juin 2023.

Saisine CADA en cours

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Marne le 7 novembre 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Afin que votre demande soit conforme à à l'article R.112-9-1 du code des relations entre le public et l'administration, et avant d...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Gers le 26 juin 2023.

Aboutie

Monsieur, Veuillez trouver ci-joint, conformément à votre demande ci-dessous, les documents en notre possession concernant le Président du Conse...

Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Villeurbanne le 23 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, J'ai nous avons bien reçu votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais. Cordialement, JUDITH DESCOMBES Responsable qualité...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Aisne le 7 juillet 2023.

Aboutie

Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné. Cordialement, www.aisne.com LEGENDRE Florian Délégué à la protection...

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le 31 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais

Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...