Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire' (page 2)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre demande a bien été reçue. Bien à vous, Emily Lacaze Docteur en droit Directrice des Affaires Juridiques, de l’Assemblée, de l’audit...
Notes de frais
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Saisine CADA en cours

Bonjour Monsieur, J’ai bien reçu votre demande et je l’ai transmise au Service compétent. Celui-ci m’indique qu’il reviendra vers vous très prochaineme...
Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .

Saisine CADA en cours

Bonjour monsieur BERNE, J'en accuse bonne réception.  Une réponse vous sera apportée dans les délais réglementaires prévus.  Restant à votre disposi...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre demande, laquelle a été transmise la personne responsable de l'accès aux documents administratifs du...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Saisine CADA en cours

Bonjour Monsieur Berne, J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent. Une réponse vous sera faite au plus vite. Bien à vo...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Bonjour Vous trouverez sous le lien suivant, réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs concernant le Département d'Eure-et-Loir. ht...
Notes de frais
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Vous trouverez, en cliquant sur le lien suivant, le tableau récapitulant l'ensemble des frais remboursés au Président Miche Pélieu d...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Saisine CADA en cours

Bonjour Monsieur,     Nous accusons réception de votre demande de communication de documents administratifs relative à la communication des note...
Notes de frais
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver ci-joint les éléments demandés. Vous en souhaita...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Monsieur, J'accuse bonne réception de votre demande à laquelle nous allons donner suite. Néanmoins, votre requête porte sur un nombre de documents pa...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Information non détenue

Bonjour suite à votre demande en date du 31 mai 2023, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la réponse du président du Conseil départe...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

Bonjour, Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe. Bien cordialement,...
Notes de frais
Réponse de Ministère de la culture le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais. Nous vous invitons à nous transmettre votre adresse...
Notes de frais
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Saisine CADA en cours

Bonjour Monsieur, J’accuse réception de votre courriel du 5 juillet 2023, par lequel vous demandez la communication des documents administratifs sui...
Notes de frais
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .

Saisine CADA en cours

Bonjour Monsieur J’accuse réception de votre courriel du 31/05/2023  tendant à la communication des documents suivants. - les notes de frais de dé...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   J’ai l’honneur d’accuser réception de votre demande de communication des documents suivants :   -       les notes de frais de dépl...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Amiens le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...