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Bonjour,
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pourra vous donner une réponse...
Madame, Monsieur,
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je...
En effet, cette demande fait partie de celles ayant été impactées par un problème technique sur MaDada, ce qui fait que les réponses ont été reçus avec...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
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Partiellement aboutie
Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 25 mai dernier, et vous confirme qu’une
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Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
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La Quadrature du Net - Demande de documents administratifs
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Madame, Monsieur,
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La Quadrature du Net - Demande de documents administratifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Nice le .
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Madame, Monsieur,
Par un message du 6 avril 2021, nous vous avons adressé une demande de communication de documents administratifs à laquelle vous n...
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Aboutie
Bonjour,
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Bien cordialement.
Sébastien LETORT...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Cannes. Commentée le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Cher monsieur,
En dépit de la décommis...
Chère Madame,
Par courriel en date du 30 juin 2023, vous nous avez adressé une lettre
portant sur une demande de communication de documents détenus...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .
En attente de classement
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Le 2 avril 2024
Chrono : 240568
Classement : W/
Monsieur le Président,
Pour donner suite à votre courrie...
Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED
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Information non détenue
Madame, Monsieur,
Votre demande a été transférée conformément à l'article L311-2 du Code des
relations entre le public et l'administration, qui di...
Données essentielles dans la commande publique
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Très en retard.
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Bonjour Monsieur,
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concernant l'attribution du marché visé en objet, j'ai l'honneur...
Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express
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Aboutie
These files will be deleted on 2020-02-27
[1]Click 'Download images' to view images
[2][Métropole - Bordeaux request email]
vous a envoyé des fichi...
Demande de documents administratifs relatifs aux logiciels dits de « police prédictive »
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Madame, Monsieur,
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Cher Syane,
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
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Très en retard.
Bonjour,
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Cannes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Bien cordialement,...
Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
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En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous avons l’obligation de déclarer les réseaux dont nous sommes
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Lien :
[1]https://...
Monsieur,
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Sincères salutations.
...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .
En attente de classement
N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau
Bonjour,
Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024.
La très grande majo...