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Bonjour Monsieur SAVAETE,   Par courriel en date du 25 novembre 2020 avec réitération de votre demande par courriel en date du 24/02/2021,  vous sou...
Monsieur, Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe. Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
Bonjour Monsieur Gernier,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la communication du document suivant  : " l’age...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le .

En attente de classement

Réf. : 24/D600/59 Affaire suivie par Pierre-Frédéric Brau Tél : [numéro de téléphone caché] Mail : [ad63 request email] Monsieur, Par votre messag...
EXCH2.cr-paca.fr rejected your message to the following email addresses: [1]droit d'accès à l'information demandes à crsud ([crsud request email]) S...
Demande droit d'accès aux documents administratifs
Réponse de Conseil départemental - Orne le .

En retard (plus de 30 jours)

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

24/1709/643 HS Monsieur le Président, Par votre courriel reçu hier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de...
Your message was automatically rejected by Sieve, a mail filtering language. The following reason was given: Bonjour, Votre message ne sera pas lu. M...
Monsieur GERNIER, Je reviens vers vous concernant votre courriel en date du 24 mars 2023. Les délégations des élus ont été réparties avec soin. Auc...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l’administration...
Envoyé : vendredi 8 septembre 2023 18:28 À : Arthur Devriendt <[FOI #44685 email]> Objet : RE: Demande au titre du droit d’accès aux documents admini...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Aisne le .

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Aisne, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...
Monsieur, A la demande de Mr le Maire et suite à votre requête reçue en mairie le 15 mars 2021 concernant "la communication des documents administrati...
Monsieur, En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...
Monsieur,   Par un mail reçu le 4 juillet 2023, vous avez demandé la communication des documents suivants :                          - Plan de...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Le serveur « MaDada » n’ayant pu vous faire parvenir mon précédent message avec le fichier « Zip » ci-dessous, je réitère l’opération...
Monsieur,   Par demande initiale ci-dessous, puis par demande d'avis à la CADA n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de : - l'ins...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Je vous présente mes excuses pour cet envoi tardif mais le bilan 2019 n'était pas finalisé. En outre, notre système d'envoi de mail sécuris...
Madame, Monsieur   Bonjour,   Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en application du Livre III du Code des relations entre...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Cher Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Madame, Monsieur,   En réponse à votre demande du 25 janvier dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint dans un fichier au standard ouve...
Bonjour, Voici une extraction pour la période 2018-2019. Je vous en souhaite bonne réception. Cordialement, Séverine Frère Conseil départemental de l...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .

En attente de classement

Monsieur, Par courriel reçu le 8 avril 2024, vous m’avez demandé la communication des cahiers de doléances numérisés établis lors du Grand débat en 20...