Demandes similaires à 'Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis' (page 6)
Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Partiellement aboutie
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé ORT Daniel Mayer (Montreuil) le .
Aboutie
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Message de suivi envoyé à Mairie - Cambo-les-Bains le .
Saisine CADA en cours
Base de données du rapport au parlement sur les exportations d'armement
Demande envoyée à Ministère des Armées le .
Saisine CADA en cours
Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aube le .
En retard (plus de 30 jours)
Liste des note de frais de la maire de Porcheux
Réponse de Mairie - Porcheux le .
En attente de classement
Demande de notes de frais de monsieur le maire
Réponse de Mairie - Luynes le .
Information non détenue
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie
Notes de frais et justificatifs de la mairie de St Tropez
Réponse de Mairie - Saint-Tropez le .
Aboutie
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .
Information non détenue
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .
Partiellement aboutie
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Saisine CADA en cours