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Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Partiellement aboutie

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Bonjour Le ieln ENVOL ayant expiré je vous adresse de nouveau les documents sollicités qui vous avaient été adressés le 30 septembre. Veuillez trou...
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue

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Le Cedef répond à votre courriel du 27/04/2021 Réf.1213(2)/Pouré/RM   Monsieur,   En réponse à votre courriel, je vous communique les élément...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le .

Partiellement aboutie

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Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Membre de l'association La Quadrature du Net, je mène actuellement des recherches sur les systèmes d'aide à la décision appliquée a...
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Réponse de Préfecture - Pas-de-Calais le .

Aboutie

MAIL 7/7 Pour votre information, certaines autorisations indiquées dans le tableau ci-joint ont été modifiées depuis (certaines adresses ont été inc...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Aboutie

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Bonjour, Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023. Bien cordialement, Le service des finances, de...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Monsieur LECHENET,   En réponse à votre demande, nous vous remercions de bien vouloir prendre connaissance de la correspondance en pièces-jointes....
Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Mairie - Cannes le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Bonjour Madame,   Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre 2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...