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Monsieur Goubert,
Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...
Cher/Chère Mairie - Marseille,
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Patrimoine immobilier de l'Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille et ses cessions immobilières
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Cher/Chère Assistance publique des hôpitaux de Marseille,
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Bonjour Monsieur SAVAETE,
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Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
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Partiellement aboutie
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .
En attente de classement
DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE
Rue Heurtault de Lamerville Rémy Goubert
Président de Rendez les doléances
18000 BOURGE...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bischwiller le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe l'ensemble des dépenses remboursées au maire de Bischwiller depuis le début du mandat jusqu'à ce jour.
Il s'...
Rapports annuels au délégataire 2011-2019 de la Sodexo-SMRS relatif au marché des cantines scolaires
Réponse de Mairie - Marseille le .
Très en retard.
Monsieur,
J'ai l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 14 octobre 2020
dans lequel vous demandez la communication:
- des rapports annu...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Très en retard.
Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
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Analytics TousAntiCovid
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Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Bonjour,
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Vous le trouverez ci-joint. Ce document n'est pas exhaustif et...
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Bonjour,
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Je vous souha...
Ensemble des rapports d'évaluation des risques d'ADE (infections et maladies aggravées par anticorps non-neutralisants) des vaccins COVID-19
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Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
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Bonjour
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Bonjour,
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Cordialement
Laurette LEJUS
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Communication notes de frais de Mr le Maire.
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organigramme détaillé de l'OFB
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Aboutie
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Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Madame,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
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Sujet: D...
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Saisine CADA en cours
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Bonjour,
En réponse à votre courriel, vous trouverez, ci-joint, certains des
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