Demandes similaires à 'Rapports McKinsey réforme APL 2021' (page 12)

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Réponse par Mairie - Planguenoual à Open Knowledge France le .

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Réponse par Mairie - Pouillon 40233-01 à Open Knowledge France le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Béthune à Open Knowledge France le .

En attente de réponse

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Réponse par Mairie - Isigny-le-Buat à Open Knowledge France le .

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Réponse par Mairie - Annonay à Open Knowledge France le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Fourmies à Open Knowledge France le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - La Madeleine à Open Knowledge France le .

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Réponse par Mairie - Carnoux-en-Provence à Open Knowledge France le .

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Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Cher/Chère Ministère, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais avoir communication des registres de déports des membr...
Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Woippy à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents joints.   Sincères salutations.      ...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour monsieur, En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...
Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités. Bien à vous, [effacé] Chef du service de coordination des activités, innovation...
Rapport de la mission interministérielle sur les transports de la métropole Aix-Marseille Provence
Demande de recours envoyée à Premier ministre par Julien Vinzent le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, je me permets de revenir vers vous concernant ma demande de communication. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative a...
Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Geesje van Haren. Commentée par Geesje van Haren le .

Demande de recours gracieux effectuée

Google Translate: The response to this request is very late. According to the law, in all circumstances, the Ministry of the Interior should have alr...
Registre des déports des membres des cabinets
Message de suivi envoyé à Premier ministre par Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Premier ministre, Vous me faites remarquer que ce message n'a pas été envoyé à la bonne adresse, c'est un problème dans l'administration d...
Saisine CADA ce jour.
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Site internet dédié au Référendum d’initiative partagée
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Moran Kerinec le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Monsieur, Chère Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Demande accès rapport évaluation Agence française anti-corruption
Demande de recours envoyée à Ministère de la Justice par Kévin Gernier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours gracieux à propos de ma demande d'accès aux informations détenues par le Ministère de la justice...
Demande accès rapport évaluation Agence française anti-corruption
Demande de recours envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Kévin Gernier le .

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