Bonjour Monsieur MARZOLF,
Vous avez saisi la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
d'une demande de communicat...
Bonjour,
je vous remercie pour ce document. Pourriez vous svp m'adresser les données dans un format lisible par les machines comme le prévoit l'arti...
Mne Ancarola,
Je vous remercie pour votre réponse.
Je peux vous communiquer mon adresse email personnelle mais je préférerai que la communication d...
Madame CAGNA,
L'objet de ma demande concerne les subventions dont le montant annuel est supérieur à 23 000€ comme le précise le décret n° 2017-779 du...
Cher/Chère ServiceJuridique,
Pour faire suite à votre réponse, et m'étonnant de celle-ci, je précise ma demande. L'article L3123-19-2-1 du Code génér...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Cher/Chère CASTEL-GRANTERAL Emmanuelle,
Sauriez-vous m'indiquer où la DGCL a-t-elle fait de telles précisions ?
Par ailleurs, concernant les risqu...
Cher/Chère Métropole - Grenoble Alpes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Mme Bornel,
Evidemment il fallait que je fourche pour la référence de l'article du CRPA, il s'agit du L112-15, second alinéa.
https://www.legifrance....
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Cher Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur,
Par la présente, je reviens vers vous suite à votre demande de
communication du répertoire d’informations publiques (RIP) du Dép...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les
meilleurs délais.
Nous vous invitons à nous transmettre l’a...
Bonjour Monsieur DRAUCOURT,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de documents
administratifs.
I/ Sur la demande de...
Bonjour Monsieur MAROLLEAU,
Nous accusons réception ce vendredi 11 juin 2021 de votre demande de
communication des documents suivants :
1) Aid...
Madame, Monsieur,
La ligne de transports en commun interurbaine par autocar n° 440 entre Agen et Villeneuve-sur-Lot a été équipée, par la RRTL et Tra...
Madame, Monsieur,
La commune de Vigneux-sur-Seine a bien reçu votre courriel ci-dessous.
Néanmoins, nous aurions besoin de précisions.
En...
M. Procheron,
Je vous remercie pour votre réponse et le courrier de M. Labadie transmis en pièce jointe.
J'écris pour effectuer un recours à propos...
Bonjour,
Pour faire suite à votre requête du 2 mars dernier, et conformément aux
droits et modalités d'accès aux documents administratifs fixés par l...
Madame, Monsieur,
Par la présente, et conformément aux articles [1]L. 112-3 et [2]R. 112-5
du Code des relations entre le public et l’administrati...
Monsieur,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents
administratifs du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris,...
Link: [1]File-List
Bonjour,
Je fais suite à votre demande du 15 décembre.
La documentation établie, conformément au RGPD, concernant le système...
MAIRIE DE MONTAZEAU
Place Jean Souchet
24230 MONTAZEAU
Tél. [numéro de téléphone caché]
[Mairie - Montazeau request email]
Cordialement
Le secrétaria...
Bonjour Madame,
Votre demande de communication de documents administratifs a été traitée
par nos services.
Nous vous invitons à nous transmett...