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Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 26 février 2024.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés. Bien cordialement, Chloé Poirot Chloé Poirot...

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 16 mars 2023.

Aboutie

Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs) du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industr...

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 7 novembre 2023.

Aboutie

Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industriel...

Frais - Ministre

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 19 avril 2023.

Très en retard.

Bonjour Monsieur, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté...

Instruction ministérielle du 1er juillet 2021 relative au recrutement et à l'emploi d'agents contractuels dans les ministères économiques et financiers, ses annexes et grilles indiciaires

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 8 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 8 mars 2023.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Votre demande en date du 7 mars 2023 concernant la communication du répertoire d’informations publiques mentionné à l'article...

Notes de frais

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 2 juin 2023.

Saisine CADA en cours

Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté Industri...

Notes de frais pot de départ

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 17 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industriel...

Accès au rapport d'Audit de Tracfin

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 3 avril 2024.

Refusé.

Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...

Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 26 février 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le 6 avril 2023.

Information non détenue

Bonjour, Le Département ne dispose pas de Répertoire des Informations Publiques, au sens où vous entendez à savoir un document spécifique qui re...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 17 avril 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Par la présente, je reviens vers vous suite à votre demande de communication du répertoire d’informations publiques (RIP) du Dép...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Indre le 20 juin 2023.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai 2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés. Cor...

Demande document

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 20 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle e...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le 16 mars 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur bonjour, Vous trouverez ci-joint le courrier de réponse à votre réponse ci-dessous. Bien cordialement. Quentin PETIT...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Lille le 2 octobre 2023.

Partiellement aboutie

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PIAs / DPIAs liées à FATCA

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 2 février 2024.

Saisine CADA en cours

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Gers le 28 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Comme suite à votre demande ci-dessous, je peux vous apporter les informations suivantes. Le Département ne dispose pas de Répertoire des In...

Exportation de biens à double usage

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 16 juin 2021.

Refusé.

Le Cedef répond à votre courriel du 16/06/2021 Réf : 1618/Tesquet/RM Monsieur,...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Aisne le 7 avril 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Cordialement, [1]My Logo LEGEN...

Finances publiques : Liste des collectivités territoriales dans le réseau d'alerte de la DGFiP

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 23 avril 2024.

En attente de réponse

Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil régional de Normandie le 21 mars 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, J'ai bien reçu votre demande et vous en remercie. Malheureusement, après vérification et en raison d'une cyberattaque ayant...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Cher le 23 août 2023.

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Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef du service des...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Ministère de la culture le 20 mars 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Par courriel en date du 7 mars 2023, vous avez demandé communication du répertoire d'informations publiques (RIP) du ministère...

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Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le 22 mars 2023.

Aboutie

Bonjour, Depuis la loi modifiée sur les archives de 2008 (codifiée dans le Code du Patrimoine), les archives et les documents administratifs ont la m...