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Bonjour Monsieur, Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Hautes-Alpes le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous communique les liens à partir desquels vous pourrez consulter et télécharger les données que vous solli...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

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Bonjour, Par courriel ci-dessous, vous sollicitez la transmission des fiches techniques des différents dispositifs de surveillance déjà fonctionnels s...
Cartographie de la videosurveillance angevine
Réponse de Mairie - Angers le .

Refusé.

Bonjour, Par courriel ci-dessous, vous sollicitez la transmission d'une cartographie recensant la localisation de l'ensemble des différents dispositif...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .

En attente de classement

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES VOSGES   PÔLE JEUNESSE ET INNOVATION DIRECTION DE LA CULTURE ET DU SPORT Service des Archives départementales   R...
Bonjour Monsieur Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments ci-après :   La cartographie des risques d’atteinte à la...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Supprimée par le demandeur.

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Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard.

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Demande de documents afférents à l’activité du maire
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Le Secrétariat général enregistre votre demande de communication des documents administratifs ci-dessous. Toutefois, faute de pouvoir vous c...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ploufragan le .

Information non détenue

Bonjour, Suite à votre message, je vous informe qu'il ne pourra être donné une suite favorable à votre demande dans la mesure où le document souhaité...