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Bonjour,
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Cher M. SCHOSTECK
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents ad...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Monsieur
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Bonjour Monsieur CURABET,
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Demande de résultat du contrôle d'hygiène du restaurant Hamler's Burgery fin juin /début juillet 2021
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Monsieur,
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Cor...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
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Bonjour monsieur,
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Aboutie
Bonjour,
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Bien à vous,
[effacé]
Chef du service de coordinati...
Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
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Lors d'une vidéo avec M. le Maire de Pierre-Bénite portant sur votre projet de fusion des communes d'Oullins et Pierre-Bén...
Rapports des commissions et liste des membres présents de la Mairie
Réponse de Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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Verbalisations des infractions au code de la route
Réponse de Mairie - Oullins le .
En retard (plus de 30 jours)
This is the mail system at host zmtain03.int.onzextras.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more rec...
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Aboutie
Bonjour,
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Objet : Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs -
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Monsieur,
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Bonjour,
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Suite de ma demande CADA relative aux solutions Two-I
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette le .
Partiellement aboutie
Chère madame,
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Monsieur,
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Bonjour Monsieur
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Cordialement.
-------- Message original ------...
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Bonjour,
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les préfectures n'ont plus de compétence en matière d'immatriculation de véhicules.
Pour toute demande de renseig...
Demande d'accès document crimes et délits
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Sarcelles le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Vous avez sollicité nos services par courriel. Nous accusons réception de
votre demande.
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Les dema...
Demande des données de verbalisation effectuées par les ASVP de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Aboutie
Bonjour,
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Mais nous ne les avons que sur 2021 et 2022.
L’écart des chiffre...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous vous remercions de votre intérêt et avons pris bonne note de votre
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