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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Aboutie
Monsieur,
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Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
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Aboutie
Cher Monsieur,
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Monsieur,
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...
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
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Demande de recours gracieux effectuée
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Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
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Aboutie
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Très en retard.
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format
requis.
Vous en souhaitant une bonne réception.
...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,
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Bonjour,
Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir
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AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
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Elections de parents d'élèves des écoles publiques du Département
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Localisation des points d'apport volontaire
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Aboutie
Bonjour,
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[FOI #14 email]
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Bonjour Madame, Monsieur,
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Bilans Triennaux de la loi SRU
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Très en retard.
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
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Bien cordialeme...
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Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances,
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Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
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Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
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Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités.
Bien à vous,
[effacé]
Chef du service de coordination des activités, innovation...
Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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es...
Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
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Aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
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