Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions' (page 8)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gers le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Côte-d'Or le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Dordogne le .
Aboutie
Madame,
Après vérification, le document "courrier de réponse" est complet.
Puis-je vous transmettre ce document sur une boite mail ?
Cordialement...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loiret le .
Aboutie
Madame,
Nous accusons bonne réception des documents envoyés. Nous vous remercions pour la célérité de votre réponse.
Je vous prie de croire, Madam...
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Ain le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Monsieur MANON,
Je vous remercie pour votre réponse qui me conduit à préciser ma demande.
Aussi, au titre du droit d’accès aux documents ad...
Bonjour,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
+---------------...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Recours amiable envoyé à Préfecture - Guadeloupe le .
Aboutie
Cher/Chère CADA,
Conformément à votre suggestion, je vous contacte à nouveau au sujet des rapports communiqués par les mairies à la préfecture depuis...
Vidéoprotection des communes de Brettoncelles, L'Aigle et la Férrière aux Etangs
Message de suivi envoyé à Préfecture de l'Orne le .
Aboutie
Cher/Chère PREF61 PREF-BSI,
Merci pour ces informations.
Un document manque aux dossiers des communes de L'Aigle et de La Férrière aux Étangs : Les...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Message de suivi envoyé à Préfecture - Vienne le .
Aboutie
Cher/Chère PREF74 polices municipales,
Merci pour ces éléments.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distin...
Cher/Chère CAMPAN Annie PREF01,
Merci pour ces éléments très complets.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Message de suivi envoyé à Ministère de la culture le .
Très en retard.
Cher/Chère bdl.cada,
Vous pouvez m’écrire à l’adresse [email address]
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations d...
Indice d'hétérogénéité sociale des élèves (écart-type de l’Indice de Position Sociale (IPS))
Message de suivi envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Cher Jean-Michel Quenet,
Merci de votre réponse et de la mise à disposition de ces données qui apporteront un éclairage utile sur la composition socia...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Quimper le .
Aboutie
Monsieur POURE
Je fais suite à mon envoi ci-dessous. Voici les documents administratifs
complémentaires concernant votre demande :
· ...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Message de suivi envoyé à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Corse le .
Information non détenue
Chère MMe COQUELLE Isabelle - DREAL Corse/STEC,
Bonjour
Auriez-vous d'ores et déjà un document préparatoire ?
Par exemple, la cartographie proviso...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Limoges le .
Erreur lors de l'envoi
Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse. J'accuse réception à ce jour de votre courrier, je ne puis cependant plus accéder au lien de transfert...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Message de suivi envoyé à Conseil régional des Hauts-de-France le .
Aboutie
Monsieur COGE,
Merci beaucoup pour cette communication !
Je vous invite à vous rapprocher de la direction en charge de l'animation du portail Open...
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Par courriel du 8 février 2024, vous avez demandé la communication de la
liste des rapports de l'inspection générale de l'environne...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Jura le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
À la suite de votre demande reçue le 26 septembre dernier, je vous informe
que nous ne sommes pas en mesure de donner une répons...
Etudes environnementales (2020 et postérieures) CERESA-INGEROP sur Vitré
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur Letty,
Pour faire suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs, vous trouverez en pièce jointe, la répo...
État des indemnités
Clarification envoyée à Communauté d'agglomération - Vesoul le .
Très en retard.
Cher/Chère Delphine JEANMOUGIN,
Merci pour votre aide. Je n'arrive pas à trouver les documents concerné, surtout que ceux-ci sont souvent en annexe d...
État des indemnités
Clarification envoyée à Communauté de communes - Douarnenez communauté le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère accueil,
Merci pour votre aide. Je n'arrive pas à trouver les documents concerné, surtout que ceux-ci sont souvent en annexe des délibérat...
Cher/Chère Martinez,
Merci pour ces éléments. Il faut donc conclure que les membres de la métropole de Lyon ne touchent aucune indemnités liées à d'a...
Indemnités des élus
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Pays de Landivisiau le .
Aboutie
Chère Madame TREVIEN,
Je m'étonne qu'aucune note de frais n'ait été réalisée par les élus de la CCPL. Me confirmez vous qu'aucune note de frais pour...
Les orthophotoplans de la campagne 2016
Message de suivi envoyé à Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le .
Aboutie
Cher François LETE,
Je vous remercie pour votre réponse, en partie satisfaisante.
Satisfait car le lien pour les wms est fonctionel,
Insatisfait...