CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES VOSGES
PÔLE JEUNESSE ET INNOVATION
DIRECTION DE LA CULTURE ET DU SPORT
Service des Archives départementales
R...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les informations demandées.
Cordialement,
Jonathan DAVAL
Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...
Bonjour Monsieur Marzolf,
Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de
communication des audits de sécurité et de l’ana...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
Monsieur,
Ce lien cloud vous permettra d’accéder à l’ensemble des pièces demandées.
Vous trouverez également ci-joint le courrier de réponse à votre d...
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous suite à votre message du 7 mars dernier.
Je vous informe que le Conseil Départemental de l'Essonne ne dispose...
Monsieur,
En retour de mail, vous informer qu'en effet, si l'obligation est faite
aux collectivités territoriales de communiquer un état annuel...
Bonjour et merci pour ce renseignement supplémentaire.
La demande est donc correctement satisfaite pour votre Conseil Départemental.
A court ou moye...
Bonjour Mme Houbart,
Merci pour votre réponse, j'en prends bonne note.
Celle-ci permet de satisfaire complètement la demande formulée.
A court ou...
Bonjour Mme Balan,
Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception.
Les données fournies permettent de satisfaire complètement la demande form...
Bonjour Monsieur,
Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception.
Les données fournies permettent de satisfaire complètement la demande formu...
Bonjour Madame Robert,
Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception.
Les données fournies permettent de satisfaire complètement la demande...
Bonjour Madame, Monsieur,
Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception.
Les données fournies permettent de satisfaire complètement la deman...
Link: [1]File-List
Link: [2]Edit-Time-Data
Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande arrivée par courriel le 7 mars dernier
sur une...
Madame, Monsieur,
Vous avez sollicité le Département du Territoire de Belfort en vue
d’obtenir communication des listes de subventions accordée...
Madame, Monsieur,
Par un mail reçu le 7 mars 2023, vous avez demandé au Département du
Cantal la communication de son répertoire d’informations...
Bonjour,
Je fais suite à votre mail ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe.
Bien cordialement,
Mar...
Cher Monsieur,
En réponse à vos demandes de communication de documents qui nous sont
parvenues les 24 et 29 mars derniers, vous trouverez ci-apr...
Monsieur,
Par un courriel transmis le 28 août 2022, vous sollicitez le nombre et la liste des comptes twitter bloqués et masqués par le compte twitter...
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments
que nous pouvons vous fournir.
Bien cordialement,
Département...
Bonjour,
Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le
PDIPR.
Cordialement,
Vittorio MIROSLAV
Département de...
Madame, Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande en date du 24 août 2023.
Malheureusement, le Département de la Vienne ne dispose pas à ce...
Madame, Monsieur,
Par la présente, je reviens vers vous suite à votre demande de
communication du répertoire d’informations publiques (RIP) du Dép...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Bonjour
Vous avez souhaité recevoir communication des rapports sur l'emploi des
pistolets à impulsion électriques des polices municipales communiqués...