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Aboutie
Madame,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre courrier avec les
informations demandées, avec deux fichiers annexes :
- liste des bonus...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .
En attente de classement
N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
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Bonjour,
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La très grande majo...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur
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ci-après :
La cartographie des risques d’atteinte à la...
Liste des grands électeurs aux Sénatoriales 2014
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Monsieur,
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Vous pouvez vous adresser aux différentes préfectures de la région pou...
PDIPR des Alpes-Maritimes
Demande envoyée à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .
Très en retard.
Cher/Chère Conseil départemental des alpes maritimes,
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Limites géographiques des parcs naturels départementaux des Alpes-Maritimes
Demande envoyée à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Fichier IPE - Déploiement du très haut débit dans les Alpes-Maritimes
Demande envoyée à THD 06 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Carte professionnelle STAPS
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .
Aboutie
Bonjour,
Comme suite à votre demande et dans le prolongement du message envoyé le 6 février, vous trouverez ci-joint la liste des subventions accordée...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Agnès 06113-01 le .
Très en retard.
Bonjour,
Cette adresse mail sera bientôt inactive,
Merci d’utiliser la nouvelle messagerie : [adresse email]
<mailto:[adresse email]>
Cordiale...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Alpes-Maritimes le .
En attente de classement
Accusé de réception automatique
Madame, Monsieur,
Les Archives départementales des Alpes-Maritimes accusent réception de
votre courriel....
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
Par votre courriel reçu le 29 mars 2024, vous sollicitez la communication des cahiers de doléances numérisés du département de...
Bonjour Monsieur POURÉ,
A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de
trouver ci-dessous les éléments demandés.
1. la li...
Utilisation du logiciel Clearview AI
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Aboutie
Monsieur,
Par courrier électronique en date du 10 septembre 2021, vous avez
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Accès au rapport d'Audit de Tracfin
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des amendes administratives infligées au titre de l'article L 541-9-5 du code de l'environnement
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Aboutie
Bonjour,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Bonjour,
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Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
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Aboutie
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Madame,
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Monsieur, bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier à votre
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Vous en souhaitant bonne réception.
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Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
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Bonjour,
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