Demandes similaires à 'Statistiques du nombre de plaintes et de condamnations pour discriminations salariales depuis 2015' (page 5)

Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Bonjour,  Par votre courriel du 29 mars 2024, vous demandez la copie des cahiers de doléance numérisés de 2019 des communes du département de la Cha...
Bonjour,   Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre requête ainsi que les documents sollicités.   Bien cordialeme...
Bonjour Monsieur Léchenet,   Comme suite à votre mail ci-dessous en date du 02/03/21, je vous transmets ci-joint l’état des indemnités des Elus du...
Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes la liste des subventions accordées par la Ville de Nantes pour les années 2021...
Madame, En réponse à votre demande du 23 juin dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au sein du Département d...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Monsieur le Président,  J'ai bien reçu votre courriel du 29 mars dernier par lequel vous sollicitiez la communication des "cahiers de doléances numér...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer les indemnités pour frais de représentation du maire...
Monsieur,   Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal de Boulogne-Billancourt a décidé de fixer les indemnités pour frais de représe...
Envoyé : vendredi 8 septembre 2023 18:28 À : Arthur Devriendt <[FOI #44685 email]> Objet : RE: Demande au titre du droit d’accès aux documents admini...
Link: [1]File-List Madame, Monsieur,   Votre demande de communication de documents en date du 25 janvier 2024 a retenu toute mon attention.  ...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Monsieur LECHENET,   En réponse à votre demande, nous vous remercions de bien vouloir prendre connaissance de la correspondance en pièces-jointes....
Monsieur, Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous. Cordialement, Le service des affaires juridiques -----Message d'origine---...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Affaire suivie par : C. DELEU DGATEVE SAD Téléphone : [numéro de téléphone caché] Email : [1][ad64 request email]   Référence :  DGATEVE SAD-20...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

À l'attention de Monsieur Kévin GERNIER   Monsieur,   En réponse à votre mail du 19 avril 2021 adressé à la Ville de Paris, je vous prie de bi...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

À l'attention de Monsieur Alexandre Léchenet   Monsieur,   En réponse à votre mail du 13 mars 2021 adressé à la Ville de Paris, je vous prie d...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Bordeaux, le 31 mars 2021 J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du : - l'état des indemnités des élu-es du conse...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Bonjour Monsieur POURÉ, A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de trouver ci-dessous les éléments demandés.  1. la li...
Bonjour Monsieur SAVAETE,   Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.   Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Monsieur POURÉ, Vous trouverez ci-joint les réponses apportées à vos demandes :   Contrats/documents liés à la mise en place de la plateforme "ma vi...
Documents relatifs aux associations La Fonderie et Mosaïques
Réponse de Mairie - Blangy-sur-Bresle le .

En retard (plus de 30 jours)

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Madame, Bonjour, Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...
Monsieur,   Par demande initiale ci-dessous, puis par demande d'avis à la CADA n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de : - l'ins...
Bonjour, Je suis absent. Je prendrai connaissance de votre message le 3 mars 2021. Dans cette attente, vous pouvez contacter mes collègues : - du p...
Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Nous vous faisons suite à votre courriel du 4 février 2021 se rapportant à l'affaire en référence. Vous trouverez en pièce-jointe notre cour...
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère des Armées le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur,   Nous accusons la bonne réception de votre demande de communication de documents.   Nous vous informons qu’en vertu des dis...