Demandes similaires à 'Subventions versées dans le cadre du FITN' (page 19)

Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le 30 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur le Président, J'ai pris connaissance avec intérêt de votre courriel du 29 mars 2024 par lequel vous sollicitez l’accès aux cahiers citoyens d...

État des indemnités

Réponse de Communauté de communes - Montesquieu le 25 mars 2021.

Très en retard.

Monsieur, Suite à votre requête, nous sollicitons de votre part une demande écrite à l'attention du Président de la Communauté de communes de Montes...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le 11 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre question ne relève pas de la compétence du pôle départemental des armes de Jonzac. Aussi votre message a été transmis à la sous-pré...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le 7 décembre 2020.

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Je vous répercute infra la réponse communiquée par le service gestionnaire. Cdt, -------- Message transféré -------- Sujet : R...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 29 mars 2021.

Très en retard.

Bonjour, j'accuse réception de votre demande et la transfère au service compétent. Cordialement, [effacé] Chef du Service de Coordination de...

État des indemnités

Réponse de Communauté d'agglomération - Deux Baies en Montreuillois le 15 avril 2021.

Aboutie

Monsieur, Je vous prie de trouver, ci-joint, les liens : - vers le BP2020 : [1]https://cloud.ca2bm.fr/index.php/s/gdoaj6XKjZF7Yz4?dir...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse de Ministère de la culture le 4 mars 2022.

Refusé.

Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais. Nous vous invitons à nous transm...

État des indemnités

Réponse de Communauté de communes - Creuse Confluence le 19 mars 2021.

Très en retard.

Nous sommes desoles de vous informer que votre message n a pas pu etre remis a un ou plusieurs de ses destinataires. Ceci est un message automatique ge...

État des indemnités

Réponse de Communauté de communes - Bassée-Montois le 19 mars 2021.

Très en retard.

Nous sommes desoles de vous informer que votre message n a pas pu etre remis a un ou plusieurs de ses destinataires. Ceci est un message automatique ge...

Etat des indemnités

Réponse de Mairie - Toulouse le 11 mai 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, L’article L 2123-24-1-1 du CGCT, issu de la loi du 27 décembre 2019 dite « engagement et proximité », dispose que « Chaque ann...

Registre des déports des membres des cabinets du ministère

Réponse de Ministère de la culture le 13 septembre 2022.

Très en retard.

Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais. Nous vous invitons à nous transm...

État des indemnités

Réponse de Communauté - Quimperlé le 30 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le document demandé, qui a été présenté lors du conseil communautaire du 25/03. Cordialement,...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Hauts-de-Seine le 13 avril 2021.

Aboutie

Monsieur, Par courriel du 2 mars 2021, vous avez sollicité mes services afin d’obtenir communication de l’état des indemnités de toute nature perçues...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Cantal le 19 avril 2021.

Aboutie

Monsieur, Par deux courriels adressé le 2 mars 2021 au Département et à la Paierie départementale du Cantal, vous avez demandé la communication...

Observatoire des peines d’emprisonnement ferme prononcées par les tribunaux correctionnels ou en plaider-coupable

Demande envoyée à Ministère de la Justice le 29 janvier 2020.

Refusé.

Cher/Chère Ministère de la Justice, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...

Base de données des interventions des pompiers

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 17 février 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Demande envoyée à Préfecture - Ain le 4 décembre 2020.

Aboutie