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Erreur lors de l'envoi

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Marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Calais
Demande envoyée à Sous-préfecture de Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Réponse de Ministère des Armées le .

En attente de réponse

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Partiellement aboutie

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Réponse de Mairie - Blangy-sur-Bresle le .

En retard (plus de 30 jours)

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Notes de frais
Réponse de Mairie - Houilles le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sélestat le .

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Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

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Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie

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