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Madame, monsieur
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Affaire suivie par : C. DELEU DGATEVE SAD
Téléphone : [numéro de téléphone caché]
Email : [1][ad64 request email]
Référence : DGATEVE SAD-20...
Bonjour Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs (CADA), vous trouverez en piè...
Cher/Chère section armes,
Merci de votre réponse. En considérant donc que le contenu du document est concerné par la sécurité publique, il reste néan...
Madame Patron,
Comme suite à vos demandes du 4 juin et 16 juillet 2020, je vous prie de
trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...
Cher/Chère Office français pour la biodiversité,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande vous trouverez joins les données de localisation des points d’apport volontaire. (Format numérique csv et sh...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir nous communiquer l'adresse postale d'envoi
des documents demandés.
Cordialement.
Walter K...
Monsieur le président de la communauté de communes Cœur Côte Fleurie,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du Code des r...
Monsieur,
Par deux courriels en date du 25 novembre 2020, émis à partir du site www.madada.fr, vous avez souhaité obtenir communication des documents...
En réalité, pas besoin de revenir vers nous, on peut le faire soi-même: pour reformuler la demande, dans Actions en bas de celle-ci, choisir "Envoyer u...
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez, via le lien suivant, certains des documents sollicités.
Lien : https://cloud.ca2bm.fr/index.php/s/ACKXtFqzsXxSj6x...
Bonjour,
En réponse à votre demande du 26 septembre 2023, je vous prie de trouver
le courrier ci-joint.
Cordialement
Laurette LEJUS
Gestionnaire...
Bonjour Monsieur Léchenet,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint la délibération et sa pièce annexe sur les...
Avec les pièces jointes
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement.
N'imprimons que si nécessaire.
-------- Message original ---...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
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La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Madame, monsieur
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