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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Voisins-le-Bretonneux le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe à ce courriel notre réponse à votre
demande du 11-06-2024.
Vous en souhaitant bonne réception,
Bien co...
Contrat de délégation de service public pour l'exploitation et la commercialisation du réseau fibre optique de Haute-Savoie
Demande envoyée à Syane. Commentée le .
Aboutie
La délibération a été communiquée.
Il y a un avis CADA existant pour le reste des documents (20204570)
https://cada.data.gouv.fr/20204570/
Fichier IPE - Déploiement du très haut débit à Saint-Barthélemy
Message de suivi envoyé à St-Barth Digital le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour votre prompt retour et pour l'envoi des documents demandés.
Afin de faciliter la transparence et l'accès à ce...
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe un courrier à l’attention de Monsieur
Guillaume LEROY.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordiale
Ad...
Monsieur le Président,
En réponse à la demande de l’association « Transparence citoyenne », je
vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le cou...
Monsieur LEROY,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver,
ci-joint, la réponse de Monsieur le Maire de Guérande.
Vous en s...
A l'attention de M. Guillaume Leroy
M. Leroy,
Je fais suite à votre demande au titre du droit d'accès aux documents
administratifs formulée auprès d...
Lien permanent vers les documents envoyés via WeTransfer : https://madada.frama.space/s/cRJ437rK7GnXs93
Coût du Potager sur la place de la Gare de Strasbourg (printemps 2024)
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Absente du bureau, je lirai votre message à mon retour le 28 juillet. En
cas d'urgence, merci de contacter le secrétariat au [numéro de...
Monsieur le Président,
Nous faisons suite à votre demande et vous prions de bien vouloir trouver
ci-joint :
- un tableau récapitulatif des notes d...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Amand-les-Eaux le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre mail du 28 mars 2024, je vous prie de bien
vouloir trouver ci-jointe la réponse relative aux notes de frais du Mai...
Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Chère Madame,
Je vous remercie pour la transmission de ces éléments.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées....
demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Chère Madame,
Je vous remercie pour la transmission de ces documents.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées...
Monsieur Leroy, Président de l’association Transparence Citoyenne,
Vous avez sollicité la communication des éléments suivants :
• Notes de frais de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Castelnaudary. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/4H77L26PqsctKSC
Bonjour,
Suite à votre demande de transmission de documents administratifs, je vous
prie de trouver ci-joint les frais de représentations du maire e...
Bonjour,
Je vous joins la réponse de M. le Maire.
Cordialement,
Stéphanie RIVIERE
Secrétariat de Direction Générale des Services
61, Avenue G...
Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
Demande envoyée à Mairie - Peltre. Commentée le .
Aboutie
Information additionnelle incluse dans le bulletin municipal #58 de Juillet 2024 : "Attribution du marché relatif à la vidéoprotection
Les objectifs...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Conformément aux consignes du délégué ministériel à la protection des
données du ministère de l'intérieur et des outre-mer (MIOM),...
Lutte contre la fraude
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le document sollicité.
Cordialement,
Paule GRÉGOIRE
Personne Responsable de l’Accès aux...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ le document demandé relatif à
la communication des notes de frais de Monsieur el Maire....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bourg-en-Bresse le .
Aboutie
Monsieur,
Par un courriel en date du 28 mars 2024, vous avez adressé à la ville de
Bourg-en-Bresse une demande de communication de documents adminis...
Bonjour Monsieur LEROY,
vous avez saisi la Ville de Bar le Duc d’une demande de communication de
documents administratifs.
En ma qualité de nouvel...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
En attente de classement
Monsieur,
Pour donner suite à votre saisine de la CADA, je vous prie de trouver
ci-joint le courrier qui vous est destiné et les documents requis....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cormeilles-en-Parisis le .
Aboutie
Bonjour,
A la suite de votre saisine de la CADA en vue d’obtenir les notes de frais
du Maire de Cormeilles-en-Parisis, vous trouverez en PJ le courr...