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Environ 46300 demandes d'accès à l'information trouvées
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Var le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre demande et conformément à l'avis favorable rendu par la
CADA n° 20244343 du 18 juillet 2024, je vous prie de bien vouloi...
Convention police nationale police municipale
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Dès lors qu'un service de police municipale comporte au moins trois emplois d'agent de police municipale, y compris d'agent mis à d...
Instructions Réseaux
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Les résultats des PSUSA sur le phloroglucinol/Spasfon effectués par l'ANSM
Demande envoyée à Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Demande envoyée à Mairie - Biarritz. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/DpNkPEdGfoYpNxn
Actuellement en congés jusqu'au 31 octobre inclus, je vous remercie de
bien vouloir prendre attache auprès de Monsieur Bouscal.
...
Mesure de bruit de la place Mazagran demandée par la mairie de Lyon en février 2022
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Mesure de bruit de la place Mazagran demandée par la mairie de Lyon en février 2022
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Réglementation pour ouverture d'une structure privé
Erreur lors de l'envoi
Bonjour
A compter de ce jour la DDCS devient DDETS
En conséquence , merci d'envoyer vos messages à la nouvelle adresse:
[adresse email]
Données de consommation électrique des bâtiments publics du Grand Annecy
Demande envoyée à Grand Annecy. Commentée le .
Aboutie
Avis CADA favorable 20213016 du 17 juin 2021
Procès verbaux des discussions tenues pendant les réunions ministérielles en vue de préparer le "Plan Eau"
En attente de classement
Bonjour M. Celnik,
J’accuse réception de votre courriel du 27 octobre 2024 par lequel vous
demandez la communication des documents suivants :
1°) l...
Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Bonjour,
Vous avez contacté le Délégué à la protection des données (DPD) du
Département de Seine-Saint-Denis. Votre demande a bien été reçue, et nou...
Demande de la liste des "lettres réseau"
Message de suivi envoyé à Caisse nationale des allocations familiales le .
Aboutie
Bonjour Madame GREGOIRE,
Je vous remercie pour votre réponse qui clôture donc ma demande.
Cordialement,
Joran LE GALL
Demande Pilote d'information sur l'algorithme utilisé dans le cadre du pilote CRE Rénové
Réponse de Pôle Emploi le .
Saisine CADA en cours
Link: [1]File-List
Bonjour,
Je fais suite à votre courriel du 20 septembre par lequel vous demandez
communication d’un certain nombre de documents...
Notes de frais Maire de Paris
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .
Saisine CADA en cours
La saisie CADA a déjà été faite avec avis favorable
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Suite à la campagne menée par la nouvelle municipalité à son arrivée au commande de Besançon, une campagne visant le stationnement...
Mutation intraacadémique Documentation Orléans -Tours
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Etant absent juqu'au 4 novembre, je prendrai connaissance de votre message
à mon retour.
Pour toute urgence, merci de contacter :...
Grille de rémunération des contractuels
Message de suivi envoyé à Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Le 24 septembre 2024, il y a un mois, j'ai effectué la demande d'obtention de documents tel que le permet le Code des relations en...
procès verbal de la sous commission départementale pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP
Réponse de Préfecture - Gironde le .
En attente de classement
Bonjour M. Trameçon,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le document demandé.
Vous souhaitant une bonne réception.
Cordialement,
--
Gé...
Bonjour Madame,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le
courrier de réponse.
Bien cordialement
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Monsieur,
Le site de la Colline appartient à communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines (SQY).
Dès lors, nous vous invitons à contacter...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Somme le .
En attente de classement
Monsieur,
En vous priant de bien vouloir excuser le retard avec lequel nous
répondons à votre demande d'information (problème informatique de
mes...
Mail à l'attention de Guillaume Leroy,
Président de l'association Transparence Citoyenne
Monsieur,
Suite à votre demande au titre du droit d’accès...