Demandes similaires à 'Autorisations de voirie du domaine public routier départemental'

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Hérault le 30 novembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Je viens en réponse à votre demande concernant la mise à disposition d'un tableau de synthèse des permissions de voirie établie par not...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Aude le 26 septembre 2023.

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Finistère le 26 septembre 2023.

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Ardèche le 26 septembre 2023.

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 26 septembre 2023.

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Eure-et-Loir le 26 septembre 2023.

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Gard le 26 septembre 2023.

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Gers le 26 septembre 2023.

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Indre le 26 septembre 2023.

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Lot-et-Garonne le 26 septembre 2023.

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le 26 septembre 2023.

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le 26 septembre 2023.

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Aisne le 26 septembre 2023.

Information non détenue

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Aube le 26 septembre 2023.

Information non détenue

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Cher le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Savoie le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Jura le 26 septembre 2023.

Information non détenue

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le 26 septembre 2023.

Information non détenue

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Var le 26 septembre 2023.

Information non détenue

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 26 septembre 2023.

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le 26 septembre 2023.

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Savoie le 26 septembre 2023.

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Somme le 26 septembre 2023.

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Sarthe le 26 septembre 2023.

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Charente le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...