Demandes similaires à 'Autorisations de voirie du domaine public routier départemental'

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Var le 28 septembre 2023.

Information non détenue

Monsieur, Par la présente, et en application de l'article L 112-3 du Code des relations entre le public et l'administration, j’accuse réception de v...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Aisne le 26 septembre 2023.

Information non détenue

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Aube le 26 septembre 2023.

Information non détenue

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le 26 septembre 2023.

Information non détenue

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le 24 octobre 2023.

Aboutie

Monsieur, Ce lien cloud vous permettra d’accéder à l’ensemble des pièces demandées. https://cloud.eurelien.fr/u/3MUdtPBFHb7OxR20/3a11ba47-2280-4205-80...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Gers le 18 octobre 2023.

Aboutie

Bonjour, Comme suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint le document sollicité dans la seule version dont nous disposions, telle qu'établie par...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le 21 novembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur Lacombe, Pour faire suite à votre courriel du 26 septembre dernier, je vous prie de trouver ci-joint un courrier de réponse de Monsieur le Pr...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le 16 octobre 2023.

Aboutie

Monsieur, de par le nombre trop important de documents demandés, votre demande fait peser sur l'administration départementale une charge de travail dé...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Ardèche le 27 septembre 2023.

Aboutie

Monsieur, Le Département accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs. Vous serez informé des suites qui pou...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 26 septembre 2023.

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Calvados le 26 septembre 2023.

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Cher le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Gard le 26 septembre 2023.

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Indre le 26 septembre 2023.

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le 26 septembre 2023.

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le 26 septembre 2023.

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Marne le 26 septembre 2023.

Information non détenue

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Aude le 27 novembre 2023.

Aboutie

Monsieur, Veuillez trouver ci-joint la base de données anonymisée correspondant à votre demande ci-après. Cordialement, Anne Com...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le 2 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Monsieur, Au vu de la charge de travail qu'implique votre demande, nous ne pourrons vous répondre sous le délai d'un mois. Ainsi, nous vous...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Essonne le 11 décembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur. J'accuse bonne réception de votre demande. Bien cordialement, Florian Fauconnier Directeur Personne Responsable de l'Accès aux Documents...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Yvelines le 9 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur, Veuillez trouver ci-joint la base de données anonymisée correspondant à votre demande ci-après. Cordialement, Elisa TREMOULINAS Juri...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Finistère le 26 septembre 2023.

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Hérault le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Ain le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...