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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Monsieur, Ce lien cloud vous permettra d’accéder à l’ensemble des pièces demandées. https://cloud.eurelien.fr/u/3MUdtPBFHb7OxR20/3a11ba47-2280-4205-80...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur Lacombe, Pour faire suite à votre courriel du 26 septembre dernier, je vous prie de trouver ci-joint un courrier de réponse de Monsieur le Pr...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Affaire suivie par Pascal De Toffoli Références : PDT/SB – D 1611/2023   Monsieur,   En réponse à votre demande d'accès aux autorisations de...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur. J'accuse bonne réception de votre demande. Bien cordialement, Florian Fauconnier Directeur Personne Responsable de l'Accès aux Documents...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

En attente de classement

Monsieur,  Le Département de la Vienne accuse bonne réception de votre demande de communication, reçue le 26 septembre 2023. Veuillez agréer, Monsie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour,   Je viens en réponse à votre demande concernant la mise à disposition d'un tableau de synthèse des permissions de voirie établie par not...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Aboutie

Bonjour, Comme suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint le document sollicité dans la seule version dont nous disposions, telle qu'établie par...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Monsieur,   Le Département accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs. Vous serez informé des suites qui pou...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Information non détenue

Monsieur,  Par la présente, et en application de l'article L 112-3 du Code des relations entre le public et l'administration, j’accuse réception de v...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur LATOMBE, Vous trouverez en pièce jointe un courrier qui vous est destiné. Cordialement, www.aisne.com   LEGENDRE Florian Délégué ...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur,   À la suite de votre demande reçue le 26 septembre dernier, je vous informe que nous ne sommes pas en mesure de donner une répons...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

En retard (plus de 30 jours)

 Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition et vous pri...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, En réponse à votre demande du 26 septembre 2023, je vous prie de trouver le courrier ci-joint. Cordialement Laurette LEJUS Gestionnaire...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Calvados le .

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Gard le .

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Aude le .

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Finistère le .

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...