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Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard.

  Madame, Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces afférentes. Cordialement.   -----...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Liste des rapports d'inspection

En attente de classement

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Bonjour Madame,   Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre 2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

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Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

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Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé. Cordialement Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU De : landeau, sébast...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

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