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Aboutie
Bonjour madame, monsieur,
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charge de la transformation numérique de l’Éta...
Bonjour,
Contrairement à l'année 2020, nous n'avons pas pu inscrire à l'ordre du
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Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
Bonjour,
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Bonjour,
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Il ne s'agit que de radars péda...
Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie
Bonjour
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...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Nouvelle Aquitaine THD le .
Aboutie
Chère Nouvelle Aquitaine THD,
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En retard (plus de 30 jours)
Cher Syndicat ADN,
A l'attention de M Didier-Claude Blanc, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code...
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Saisine n°22005713
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai fait une dema...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande du 5 mars dernier, je vous prie de trouver le
courrier ci-joint.
Cordialement
Direction des affaires juridiqu...
Utilisation du logiciel Clearview AI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
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sollicité auprès de la Commission nationale de l’informatique et des...
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Bonjour
Je vous informe que notre collectivité n’a pas de répertoire des
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Bonjour,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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J'ai...
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V
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Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Madame Kissoun Faujas,
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Tout d'abord, concernant les données 2020-2021, merci...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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Monsieur
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Bonjour Monsieur,
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Aboutie
Monsieur,
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Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares à Paris et Marseille (RATP, SNCF, Région Sud)
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Partiellement aboutie
Bonjour,
Par courriel en date du 18 janvier 2024, vous avez sollicité la Commission
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