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Aboutie

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Licence IV Paris
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Aboutie

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Aboutie

Bonjour, Je ne trouve pas la rubrique donnée essentielles sur votre plate-forme. Ni lorsque je sélectionne avis d'attribution en cours ni lorsque j...
Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
Liste des Licences IV Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

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Madame, Monsieur, Conformément au droit d’accès aux documents administratifs tel que défini par le Livre III du Code des relations entre le public et...
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Réponse de Mairie - Warneton le .

Information non détenue

Objet : Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Répertoire d'informations publiques (RIP)   Bonjour Madame, bonjour Monsieu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Nontron le .

Refusé.

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Message de suivi envoyé à Mairie - Vigneux-sur-Seine le .

En attente de clarification

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Message de suivi envoyé à Mairie - Cucq le .

Refusé.

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Bonjour, Pour faire suite à votre demande, le fait que notre commune compte moins de 3500 habitants et moins de 50 agents nous sommes exemptés de cett...
Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019
Demande envoyée à Mairie - Bègles le .

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Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Partiellement aboutie

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