Demandes similaires à 'CADA Appel d'offre: 18-141225' (page 9)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT Bonjour,  Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.  Cordialement, Archives Départementale...
Bonjour,   Par courriel en date du 18 janvier 2024, vous avez sollicité la Commission nationale de l’informatique et des libertés d’une demande de...
Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listes liées aux subventions accordées par la CTG pour les exercice 2021, exercice 2022...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

En attente de classement

Affaire suivie par : G. BEAL Le 2 avril 2024 Chrono : 240568 Classement : W/   Monsieur le Président,   Pour donner suite à votre courrie...
N/Réf. : LDT/ AHN/CLA211827 Saisine n° 21008245   Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse du...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Monsieur,   Par votre courrier électronique du 29 mars dernier, vous m'avez demandé la communication des cahiers de doléances du Département de l'...
Monsieur, Voici les éléments demandés. - le lien de notre profil acheteur pour accéder aux données essentielles (format JSON) : [1]https://www.marc...
Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
Bonjour Monsieur SAVAETE,   Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.   Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Comme suite à votre demande, vous trouverez, ci-joint :: - les statistiques annuelles des sorties du dispositif rSa - ce type de document n'existe pa...
Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...
Monsieur Devauchelle, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et des pièces adressées à votre attention. Je vous en...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

En attente de classement

Monsieur le Président, Par votre courriel reçu le 29 mars 2024, vous sollicitez la communication des cahiers de doléances numérisés du département de...
Audit de sécurité Anssi du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .

Refusé.

Par mail direct, le Health Data Hub a apporté la réponse suivante à ma demande : Monsieur, Le Ministère des Solidarités et de la Santé nous a adr...
Verbalisation n
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Bonjour, Pour votre bonne information, vos courriels ont été transmis aux services compétents. Cordialement,  secrétariat et des Relations Publi...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
Bonjour monsieur, En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Supprimée par le demandeur.

  Bonjour Madame PATRON,   Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce jointe :   • le courrier de réponse à vo...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Monsieur, Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs, vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Nous avons bien reçu votre demande, relayée par Pôle emploi, concernant la transmission du rapport d’évaluation sur le journal...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Maine-et-Loire le .

En attente de classement

Affaire suivie par Pascale Verdier PV/2024-1094     Monsieur Le Président,   J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers dits « de...
Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents administratifs. Votre demande a...
Monsieur le Président,   Suite à votre sollicitation par mail en date du 28 mars dernier via la plateforme madada.fr, au titre du droit d’accès au...
Madame, Monsieur, Je suis journaliste et je travaille sur un article à l’échelle nationale sur les viandes de boeuf servies dans les différents servi...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Réf. : AD32_2024_Dir_D0550     Monsieur le Président,   Par courriel ci-dessous du 29 mars dernier, vous avez sollicité, en application du C...