Demandes similaires à 'CADA: Livre Blanc groupe de travail "Technologies"' (page 20)

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Supprimée par le demandeur.

Monsieur, bonjour   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la liste des subventions versées par la Ville en 2021 et 2022. Concerna...
Monsieur, Voici les éléments demandés. - le lien de notre profil acheteur pour accéder aux données essentielles (format JSON) : [1]https://www.marc...
Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents demandés. Je vous en souhaite bonne réception. Je vous précise égale...
Cher/Chère Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents...
Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 28/10/2020 Réf : 2643(2)/Gendre/MB-RB   Monsieur,   Je vous indique que votre message de rel...
Bonjour Monsieur Léchenet, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la délibération et sa pièce annexe sur les...
Bonjour Monsieur Léchenet,   Comme suite à votre mail ci-dessous en date du 02/03/21, je vous transmets ci-joint l’état des indemnités des Elus du...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

bonjour monsieur comme suite à votre demande cdt Dominique GAUDIN Responsable service Juridique Correspondant CADA Site de Poitiers Directio...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administra...
Chère Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents ad...
Echanges entre des membres d'un cabinet et plusieurs organisations
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Monsieur, le service d'information du Gouvernement m'a transféré votre demande, en ma qualité de personne responsable de l'accès aux documents adminis...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs consacré par la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, je souhaiterais obtenir c...
Bonjour, En réponse à votre demande de communication, vous trouverez les documents sollicités en cliquant sur le lien suivant : https://echanges-ms...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Place Mazagran - Demande de communication des coûts d'investissements
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur Le Maire de Lyon, GRÉGORY DOUCET Mairie Centrale 1 place de la Comédie 69001 LYON Lyon, 14 novembre 2023 LETTRE RECOMMANDÉE AVEC ACCUS...
demande contrat projet OnDijon
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .

Demande de recours gracieux effectuée

Chère Métropole - Dijon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Haut-Chablais. Commentée le .

Très en retard.

Pardon pour le retour tardif, il semblerait que l'outil BlueMind ait créé un lien vers la PJ mais il n'est pas (ou plus) accessible. Demandez l'envoi d...