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Bonjour,
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Madame, Monsieur,
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Très en retard.
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Reims
([adresse email])
L'adresse de me...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les
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Je me tiens à votre disposition pour tou...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé.
Cordialement
Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU
De : landeau, sébast...
Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
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Refusé.
ENVOI 1/2
Bonjour monsieur,
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communication de la liste des atteintes aux...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Aboutie
Bonjour,
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administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le
Cons...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Partiellement aboutie
Madame Patron,
Comme suite à vos demandes du 4 juin et 16 juillet 2020, je vous prie de
trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...
Bonjour,
Suite à votre demande, Mme le Maire n’a fait valoir qu’un seul frais de déplacement que vous trouverez ci-joint.
Vous en souhaitant bonne ré...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Aboutie
Monsieur,
Par mail en date du 29 mars vous avez demandé l'accès à l'agenda des
rendez-vous effectués au cours des 12 derniers mois dans le cadre...
Monsieur
Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les éléments concernant la ville d'Agen.
Vous en souhaitant bonne réception
-----M...
Exportation de biens à double usage
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Refusé.
Le Cedef répond à votre courriel du 19/07/2021
Réf : 1892(1618)/Tesquet/RB
Monsieur,
Suite à votre message du 19 juillet, nous avons rela...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Bonjour Monsieur
Veuillez trouver ci-joint en retour les éléments relatifs au RV de la maire avec les représentants d'intérêt de mai 2022 à mai 2023
Re...
CADA: Rapport Reconnaissance faciale IGA 2020
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Echanges entre Julie Brayer Mankor et plusieurs organisations
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Monsieur le ministre de l'Agriculture et de la souveraineté alimentaire,
En application de l...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Aboutie
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Information non détenue
Bonjour,
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Cordiale...
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Madame, Monsieur,
Dans l'édition du 25 avril du Journal Du Dimanche, il est indiqué dans un article intitulé "Manif sous contrôle" que le ministère...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Membre de l'association La Quadrature du Net, je mène actuellement des recherches sur les systèmes d'aide à la décision appliquée a...
Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares à Paris et Marseille (RATP, SNCF, Région Sud)
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Partiellement aboutie
Bonjour,
Par courriel en date du 18 janvier 2024, vous avez sollicité la Commission
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Monsieur,
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Il n’y...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le projet de courrier avec la liste des
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Bien cordialement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Directi...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
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Bien cordialemen...
Bonjour Monsieur Gernier,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les informations demandées.
Cordialement,
Jonathan DAVAL
Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...