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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

En attente de classement

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Envoi 2 Commission départementale de la vidéo-protection 📞 : [numéro de téléphone caché] 📠 : [numéro de téléphone caché] Préfecture de la Marne -...
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Hautmont le .

En attente de classement

Bonjour Madame, Monsieur,   Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l’ensemble des éléments demandés.  ...
Monsieur,   Le 14 septembre dernier, vous avez saisi le ministère de la santé d'une demande de communication de documents administratifs, portant...
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Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.   Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Madame Patron,   Comme suite à vos demandes du 4 juin et 16 juillet 2020, je vous prie de trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...
Cahier des incidents/accidents
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Marseille, Tous les écoles publiques de Marseille possèdent un cahier des incidents/accidents qui surviennent sur l'école lors de...
Monsieur,   par un courriel en date du 11 avril 2021, vous avez sollicité auprès des services de la Commission nationale de l’informatique et des...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

En attente de classement

Nos réf. : 934/AD11-2024   Monsieur le Président, En application du Code des relations entre le public et l’administration, vous avez sollicité...
Bonjour Monsieur Le GALL, Par message du 24 juillet dernier ci-dessous, vous avez souhaité obtenir communication des documents "relatifs aux nouvelles...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

En attente de classement

Monsieur Goubert, Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Affaire suivie par : C. DELEU DGATEVE SAD Téléphone : [numéro de téléphone caché] Email : [1][ad64 request email]   Référence :  DGATEVE SAD-20...