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Très en retard.

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Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes

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Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales. Commentée le 17 mars 2022.

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Aboutie

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Attestations scolaires "Savoir-Nager"

Recours amiable envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 30 septembre 2023.

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Recours amiable envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 16 février 2024.

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Réponse de Archives départementales du Maine-et-Loire le 2 avril 2024.

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Réponse de Archives départementales du Val-d'Oise le 9 avril 2024.

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Réponse de Archives départementales de l’Yonne le 8 avril 2024.

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Réponse de Archives départementales de l’Ardennes le 4 avril 2024.

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Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022

Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 15 avril 2023.

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Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai demandé, le 4 décembre 202...

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Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le 30 avril 2024.

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Notes de frais

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