Demandes similaires à 'Communication entre la direction et la CE au sujet du concours DR2 2020' (page 6)
Bonjour
Le ieln ENVOL ayant expiré je vous adresse de nouveau les documents
sollicités qui vous avaient été adressés le 30 septembre.
Veuillez trou...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .
Aboutie
Monsieur le Président,
Nous avons pris connaissance de votre mail du 28 mars 2024, aux termes
duquel vous sollicitez, au titre du droit d'accès aux d...
Cartographie des limitations de vitesse et segments cyclables
Réponse de Mairie - Sorède le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande concernant la transmission par nos services de
cartographie de segments cyclables, je vais vous demander de vous...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les
éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Monsieur,
Second et dernier envoi,
Vous en souhaitant bonne réception
Bien cordialement
Elodie DENIS
Juriste - Coordinatrice du Point d'Accès au D...
Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
Chloé Poirot
Chloé Poirot...
Liste des associations subventionnées par la mairie de 2018 à 2023
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
Aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande par courriel du 23 mai 2023 de communication des
documents suivants « liste et montant des subventions allouées aux...
Madame, Monsieur,
Nous vous informons du changement de l’adresse mail de la mairie de Setques.
Merci de prendre note de la nouvelle adresse [adress...
Bonjour,
Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir
des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Réponse de Health Data Hub le .
Aboutie
Bonjour,
Merci pour cet envoi. J'ai néanmoins reçu deux envois, le second ici
[1]https://madada.fr/demande/conclusions_de_la_mission_dexper_2
Il...
Recommandation du président de l'HCERES sur le processus d'évaluation des équipes Inria
Demande envoyée à INRIA le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur Lechenet,
Vous avez saisi la commission d'accès aux documents administratifs
(CADA) sur la communication des rapports des maires sur l'emplo...
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au 18 avril 2023 inclus. Pour toute urgence, vous pouvez adresser votre demande à [adresse email]
Bien cordialement
Aman...
Attestation de service fait des membres externes de la Commission d'évaluation de l'Inria sur le mandat 2019-2023
Demande envoyée à INRIA le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour,
vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25
janvier dernier
Cordialement,
[1][IMG]
Philippe CROS
Directeur délég...
Monsieur,
Vous avez formulé le 20 novembre 2020 une demande d’ouverture des données du projet de recherche Obépine.
Le Groupement d’Intérêt Scientifiq...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Depuis le 1er août 2017, par décret N° 2017-779 du 5 mai 2017, il est
demandé aux autorités administratives, dans le but de renforc...
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint les documents demandés. Cependant, je vous informe
que le Maire n'a pas eu recours à des frais de représen...
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre
2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande formulée par courriel ci-après, veuillez
trouver ci-joint copie du courrier en date du 19 novembre 2021...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande concernant la liste des subventions accordées
par le Conseil départemental au titre des exercices 2...
Bonjour monsieur LECHENET,
Après consultation de la police municipale de Basse-Terre, il n'y a pas eu
de rapport établi étant donné que les deux pis...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
L'argument de la crise sanitaire est particulièrement spécieux. Il sous-entend que vous ne disposez pas d'outil d'évaluation et de...
Bonjour Monsieur,
tout d'abord, veuillez nous excuser de cet oubli concernant votre demande
de documents administratifs.
Vous trouverez en pièces jo...
Bonjour,
Conformément à votre demande du 28 mars 2024, veuillez trouver,
ci-joint, les dépenses relatives aux frais de déplacement,
représentation...