Demandes similaires à 'Courrier de Bernard Stirn à Boris Gralak concernant la mission sur les conflits d'intérêt à l'INRIA' (page 20)
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Pont-du-Château le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Madame, Monsieur,
Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse.
Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Madame, Monsieur,
Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse.
Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur Coquille,
J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent.
Une réponse vous sera faite au plus vite....
Audit de sécurité Anssi du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .
Refusé.
Par mail direct, le Health Data Hub a apporté la réponse suivante à ma demande :
Monsieur,
Le Ministère des Solidarités et de la Santé nous a adr...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Orne le .
Très en retard.
Madame,
Nous accusons bonne réception de votre message électronique du 22 juin
dernier dans lequel vous sollicitez la transmission de différents...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Par un mail reçu le 7 mars 2023, vous avez demandé au Département du
Cantal la communication de son répertoire d’informations...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône. Commentée le .
Aboutie
Je comprends que le nom et prénom soient demandés. En revanche, comme stipulé sur service-public.fr, la demande n'a pas besoin d'être motivée : https:/...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques. Commentée le .
Aboutie
Doublon
https://madada.fr/demande/pdipr_plan_departemental_des_iti_3
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Allier. Commentée le .
Aboutie
Données republiées sur data.gouv.fr
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/plan-departemental-des-itineraires-de-promenades-et-de-randonnees-allier-03/...
Demane CADA: AO 17-102257 / Videosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Le Perreux-sur-Marne. Commentée le .
Aboutie
saisine CADA le 07/05/21
Données de consommation électrique des bâtiments publics du Grand Annecy
Demande envoyée à Grand Annecy. Commentée le .
Aboutie
Les données ont été publiées ici
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/consommation-electricite-batiments-du-grand-annecy/
Historique des volumes collectés en déchetteries
Demande envoyée à Grand Annecy. Commentée le .
Aboutie
Les données ont été publiées ici
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/synthese-des-tonnages-collectes-par-flux-en-decheterie-du-grand-annecy-de-2017-...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur. Commentée le .
Aboutie
Demande renvoyée à ce jour après avoir mis à jour l'adresse mail du conseil régional. La demande initiale avait échouée car l'adresse mail du conseil r...
Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .
Aboutie
Demande à relancer ?
Demande des documents administratifs relatifs au partnerariat avec la société EDICIA
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne. Commentée le .
Aboutie
CADA saisie ce jour.
Etude d'impact des réserves de substitution bassin Sévre Niortaise
Demande envoyée à Préfecture - Deux-Sèvres. Commentée le .
Aboutie
Bonjour, je me permet de passer le statut de votre demande à validé.
Relance effectuée ce jour par téléphone - la demande a bien été reçue et est en cours de traitement
Lien permanent vers le document joint : https://madada.frama.space/s/3bGGjM6QsFRxf5E
Bonjour
-La demande est bien prise en compte,
- la mairie a répondu favorablement mais demande un peu plus de temps.
cf extrait du courrier reçu de...
Voici un lien pérenne vers les documents transmis : https://madada.frama.space/s/SHrq7nAwEMnMkbr
Promesse de vente et avenant à la promesse concernant le site Gare Masséna (Réinventer Paris 1)
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .
Aboutie
Saisie de la CADA le 7 septembre 2023
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardèche. Commentée le .
Aboutie
Relance faite aujourd'hui par téléphone
Demande de communications des documents administratifs liés au relèvement à 90km/h
Demande envoyée à Conseil départemental - Puy-de-Dôme. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les documents envoyés : https://madada.frama.space/s/AyPtqD4TTEtXfiQ
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Choisy-le-Roi. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/MGPJ4rzB4B2NMMF