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Aboutie
Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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V
VU la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de Solidarité active et
réformant...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
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Madame, Monsieur,
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subventions.
Bien cordialement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Madame,
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2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
Demande de documents sur la position française sur la loi européenne sur les matières premières critiques
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Refusé.
Bonjour Monsieur,
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Egalement, je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R....
Bonjour Monsieur,
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Bonjour,
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Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Réponse de Premier ministre le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
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Bien cordialement,
Chloé Poirot
Chloé Poirot
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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints :
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Région en 2021...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande du 27 février 2024, je vous prie de trouver le
courrier ci-joint.
Cordialement
Direction des finances et des a...
État des indemnités
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Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur LECHENET,
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les montants des indemnités des élus métrop...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail.
Cordialement,
Pauline DANEU
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DIRECT...
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Bonjour,
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24/1709/643 HS
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Aboutie
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Aboutie
Bonjour M. SAVIGNAC,
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Bonjour,
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Bien cordialement,
Pas...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Bonjour Madame PATRON,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
Bonjour,
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Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
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Madame, Monsieur,
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Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
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Information non détenue
Ns réf : saisine [1]22010799
Monsieur,
En réponse à votre demande du 3 juin dernier, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint, la ré...
Échanges entre FÉDÉRATION FRANÇAISE DU BÂTIMENT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et de l’avis 20192910 de la Commission...