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Bonjour, En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
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Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Marne à Clément Pouré le .

Aboutie

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Données essentielles des conventions de subvention
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Demande de recours gracieux effectuée

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Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Meurthe-et-Moselle à Clément Pouré le .

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État des indemnités

Partiellement aboutie

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Réponse par Ministère de l'Intérieur à La Quadrature du Net le .

Partiellement aboutie

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Patrimoine immobilier
Réponse par Mairie - Bordeaux à D.Jamet le .

Aboutie

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à PATRON le .

Supprimée par le demandeur.

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Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Aisne à Clément Pouré le .

En attente de classement

Monsieur, Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs, vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Val-de-Marne à Clément Pouré le .

En attente de classement

Monsieur Veuillez  trouver ci après le lien vers le site de la CADA: [1]https://www.cada.fr/20213227 Veuillez trouver ci joint la liste des établis...
Madame,   Je reviens vers vous dans le cadre du dossier cité en objet et fais suite à votre courriel du 23 juillet dernier.   En application des d...