Demandes similaires à 'Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus' (page 15)
Enquête de satisfaction sur l'application carte vitale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé.
Monsieur,
Vous nous avez adressé, le 3 octobre, une demande initiale de
communication portant sur la communication :
1. Des enquêtes de s...
Bonjour,
En réponse à votre courriel, vous trouverez, ci-joint, certains des
documents que vous sollicitez, à savoir :
• les arrêtés préfectoraux...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le .
Aboutie
Bonjour,
Je ne trouve pas la rubrique donnée essentielles sur votre plate-forme.
Ni lorsque je sélectionne avis d'attribution en cours ni lorsque j...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
Aboutie
Bonjour,
Merci beaucoup pour votre réponse, ainsi que pour la qualité des éléments détaillés.
J'ai bien conscience que les textes sont nombreux, pa...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Val-dOise le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère DELILLE Eric,
Conseil départemental du Val d'Oise,
Cher Monsieur, je vous remercie pour la transmission des documents concernant le RSA....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Cher/Chère HOUBART Candy,
Je vous remercie pour votre réponse. J'ai bien pu télécharger le règlement de l'équipe pluridisciplinaire.
Par contre, v...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
J'ai bien pu accéder au détail de chaque consultation du département de l'Aisne. En revanche je ne trouve pas de...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Orne le .
Très en retard.
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Le lien transmis concernant la publication des données essentielles des subventions permet d'accéder à la maquet...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Je ne trouve pas dans le détail de notre correspondance les fichiers excel auxquels vous faites référence.
Pourr...
Données de mesure des chevreuils issues des captures effectuées par l'OFB/ONCFS
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .
Aboutie
Cher/Chère Office français pour la biodiversité,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Merci de votre réponse !
Je ne trouve par contre pas, en ligne, le conseil auquel vous vous référez. Etes-vous sûr de la référence ?
Bien à vous,
Cher/Chère REFERENT-CADA,
Merci de votre réponse ! En effet, si le document est en ligne, rien ne vous oblige à me le communiquer. Parmi tous les doc...
Avis du Comité analyse, recherche et expertise (CARE)
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation. Commentée le .
Refusé.
Pour info, si jamais cela peut vous aider pour la suite, une demande similaire à la vôtre se trouve aussi ici : https://madada.fr/demande/avis_du_comit...
Avis du comité CARE
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation. Commentée le .
Refusé.
Pour info, si jamais cela peut vous aider pour la suite, une demande similaire à la vôtre se trouve aussi ici : https://madada.fr/demande/avis_du_comit...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse, cependant, l'adresse URL mentionnée dans le courrier me renvoie vers une erreur 404 : la page n'existe...
Cartographie des algorithmes publics
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique. Commentée le .
Aboutie
Le document se trouve ici précisement : https://github.com/etalab/algorithmes-publics/blob/master/liste.md
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour M. Petitot,
Merci pour votre réponse et les données qu'elle contient. Ces listes permettent de répondre correctement à la demande présentée....
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Lors de votre courrier en date du 14 mars 2024, vous nous avez adressé un lien pour obtenir les documents demandés :
- Liste des...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien pris en compte votre demande. Or il se trouve que, pour le
moment, nous ne pouvons pas vous communiquer les informa...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Issoire le .
Aboutie
La réponse a été obtenue mais envoyée dans la mauvaise action.
Pour information, voici le lien où elle se trouve:
https://madada.fr/demande/donnees_d...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Plan-de-Cuques le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse mais il se trouve que votre pièce jointe est vide. Je ne parviens pas à l'ouvrir et il y est i...
Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
Dans les données mise en ligne aimablement par Santé Publique France, je trouve bien le nombre d...
Madame, Monsieur,
Le Service Archives-Documentation de la Ville d’Issoire m’a transmis vos
deux demandes visées en objet.
Il se trouve que...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
Recours amiable envoyé à Ministère du travail le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre envoi que j'ai bien reçu et contenant une partie des informations demandées.
Toutefois, je trouve re...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Recours amiable envoyé à Agence Régionale de Santé Île-de-France le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Madame RIBEIRO DE SOUSA,
Je vous remercie pour votre courrier recommandé que j'ai bien reçu à mon domicile et contenant une partie des informat...