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Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand. Commentée le .

Aboutie

Relance effectuée ce jour par téléphone - la demande a bien été reçue et est en cours de traitement
Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand. Commentée le .

Aboutie

Relance effectuée par mail le 29/08 - la demande a bien été réceptionnée et est en cours de traitement
Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Relance effectuée le 29/08 par email - Message d'absence automatique reçu en retour
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Doubs. Commentée le .

En attente de classement

Relance faite par téléphone ce jour
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Mayenne. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Relance faite par téléphone ce jour auprès de Mme Benoît.
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Jura. Commentée le .

Information non détenue

Relance faite ce jour par téléphone
Relance faite aujourd'hui par téléphone
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardennes. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Relance faite par téléphone ce jour
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Marne. Commentée le .

Information non détenue

Relance par téléphone faite ce jour
AIPD videoprotection
Recours amiable envoyé à Préfecture de police de Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Conformément à l'avis favorable de la CADA n° 20234820 du 21 septembre 2023, je vous relance concernant ma demande sur l'AIPD du d...
Madame, Monsieur, Je n'ai pas eu re réponse suite à ma demande. Je me permets une relance. Bien cordialement, Julia Dumont
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aisne le .

En attente de classement

Bonjour, Votre demande a bien été prise en compte par les Archives départementales de l'Aisne. Conformément au Code des relations entre le public et...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .

En attente de classement

Madame, Monsieur,   Vous avez adressé un message électronique à l’adresse générique des Archives départementales.   Vous recevrez une réponse...
Madame, Monsieur, Un avis favorable de la Cada m'a été transmis le 23 novembre 2023, et vous avez reçu depuis deux mails de relance afin de communiq...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marly 59383-01 le .

En attente de réponse

Bonjour, Je prends connaissance de votre message de relance relatif à votre mail du 28 mars. Aussi, afin de vous apporter les réponses nécessaires,...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grigny 91286-01 le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur,   En tant que personne référente à l'accès aux documents administratifs, je vous confirme que la ville a bien reçu votre demande d...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver ci jointes, conformément à votre relance de ce jour, les notes de frais de Monsieur Pierre Allard, maire de...
Demande de copie des comptes-rendus réunions de chantier LIEN RD 68
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
  Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande de communication de documents portant sur (i) les études de soutenabilité budgéta...
Demande de documents
Message de suivi envoyé à Mairie - Sathonay-Camp le .

Aboutie

Madame, Monsieur auprès de Mairie - Sathonay-Camp, RELANCE N°1 Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par...
Vannes - Verbalisation Police Municipal
Recours amiable envoyé à Mairie - Vannes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Vannes, Ceci est un message de relance suite à mon premier mail resté sans réponse du 13 novembre 2022 En application de la loi...
Le Cedef répond à votre courriel du 19/07/2021 Réf : 1892(1618)/Tesquet/RB   Monsieur,   Suite à votre message du 19 juillet, nous avons rela...
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