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Acces fiches techniques restauration scolaire
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .
Refusé.
Objet: relance
Chère Mairie - Marseille,
Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande d'accès aux fiches techniques...
### RELANCE suite à demande du 28 avril 2021 ###
Mairie - Vallauris,
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 rela...
Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Recours amiable envoyé à Métropole de Lyon le .
Aboutie
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai transmis le 1er août 2021 un...
Liste des verbalisations liés aux étalages excessifs à Paris
Réponse de Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le .
Très en retard.
Bonjour,
Le bureau des permis de conduire accuse réception de votre message.
Nous répondrons à votre courriel dès que possible. Il n'est pas nécessai...
Base de données des projets de création de voirie
Recours amiable envoyé à Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Data Grand Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai transmis le 30 ju...
SIG : Références routes métropolitaines
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy. Commentée le .
Très en retard.
Pas de retour depuis ma relance et les précisions données.
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .
Très en retard.
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au 20 septembre inclus.
Pour toute question relative au plan de relance : [adresse email]
Pour toute question relative...
objet : demande CADA Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette. Commentée le .
Supprimée par le demandeur.
Cette demande était en erreur car l'adresse mail de l'administration n'était plus valable.
Cette adresse mail à été mise à jour aujourd'hui, mais une...
Refus d'entrée sur le territoire français
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .
Très en retard.
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au 27 mai inclus.
Pour toute question relative au plan de relance : [adresse email]
Pour toute question relative à la...
Engagements pris envers l'Etat Français par la société TechnipFMC lors de la fusion entre les sociétés Technip et FMC Technologies
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance BriefCam mis en place sur la communauté de communes Cœur Côte Fleurie
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je me permets une relance pour cette demande CADA non honorée, qui a fait l'objet d'un avis globalement positif de la CADA (https://upload.d...
Demande des documents administratifs relatifs au partnerariat avec la société EDICIA
Message de suivi envoyé à Mairie - Villeurbanne le .
Aboutie
Bonjour,
Je me permets un message de relance quant à ma demande de communication de documents administratifs.
Bien cordialement,
[information per...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine. Commentée le .
Très en retard.
Bonjour,
Je vous invite à lire l'avis de la CADA n° 20225897 du 03 novembre 2022.
Si vous ne le trouvez pas, je l'ai déposé ici : http://etreounepa...
Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022
Recours amiable envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai demandé, le 4 décembre 2022...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des douanes - Reims le .
Très en retard.
Attention veuillez ne plus utiliser l'adresse [adresse email] remplacée par l'adresse suivante : [Direction régionale des douanes - Reims request email...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-André-de-la-Roche le .
Très en retard.
Le présent accusé d'enregistrement (que nous vous invitons à conserver) atteste de la bonne réception de votre saisine.
Si notre administration n'est...
Etat structurel du pont de Langoiran
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gironde le .
Refusé.
Cher/Chère Conseil départemental - Gironde,
Mon précédent message du 17/04/2023 concernant la communication de documents administratifs, à savoir :...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (2018)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse. Commentée le .
Aboutie
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Demande bilan comptable (entrée-sortie) association Elus du Coeur à Villpreux siret: 91377915300018
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
Relance effectuée ce jour par téléphone - la demande a bien été reçue et est en cours de traitement
Relance effectuée par mail le 29/08 - la demande a bien été réceptionnée et est en cours de traitement
Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Relance effectuée le 29/08 par email - Message d'absence automatique reçu en retour
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Doubs. Commentée le .
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Mayenne. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Relance faite par téléphone ce jour auprès de Mme Benoît.
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Jura. Commentée le .
Information non détenue
Relance faite ce jour par téléphone