Demandes similaires à 'Demande de communication de documents relatifs aux Incidents d'exploitation sur les lignes de la RATP' (page 19)

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Demande envoyée à Mairie - Grande-Synthe par Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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Demande envoyée à Mairie - Hendaye par Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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Demande envoyée à Mairie - Istres par Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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Demande envoyée à Mairie - La Bouilladisse par Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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Demande envoyée à Mairie - La Rochelle 70450-01 par Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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Demande envoyée à Mairie - La Trinité 97230-01 par Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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Demande envoyée à Mairie - Le Mont-Saint-Michel par Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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Demande envoyée à Mairie - Les Lilas par Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Demande envoyée à Mairie - Lourdes par Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Demande envoyée à Mairie - Marseille par Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Demande envoyée à Mairie - Nice par Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Demande envoyée à Mairie - Noisy-le-Sec par Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Demande envoyée à Mairie - Pertuis par Clément Pouré le .

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Demande envoyée à Mairie - Pontoise par Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Demande envoyée à Mairie - Sisteron par Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Demande envoyée à Mairie - Suresnes par Clément Pouré le .

Envoyée par courrier postal.

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Demande envoyée à Mairie - Tarbes par Clément Pouré le .

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Demande envoyée à Mairie - Toulon par Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Demande envoyée à Mairie - Tremblay-en-France par Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Documents relatifs à la caisse des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Julien Houles le .

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
notes de frais Valérie Pecresse
Demande envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par jean macinside le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Syndicat des Transports d’Île-de-France, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Changement des livrees du materiel ferroviaire
Demande envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par jean macinside le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Syndicat des Transports d’Île-de-France, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
nombre de vols des Veligo
Demande envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par jean macinside le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Syndicat des Transports d’Île-de-France, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Statistiques du nombre de contraventions par radar à Paris?
Demande envoyée à Préfecture de Paris et d’Île-de-France par Altis celing le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Préfecture de Paris et d’Île-de-France, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je so...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse par Mairie - Marseille à Kévin Gernier le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement.     Le 24...