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Armes déclarées perdues ou volées par les militaires depuis 2000
Message de suivi envoyé à Ministère des Armées le .
Information non détenue
Monsieur Bès de Berc,
Merci de votre retour.
Si cela est possible, je souhaiterais obtenir des précisions :
1) Il n'existe pas de documents qui r...
Donnees TousAnticVoid
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Très en retard.
Cher Ministère des solidarités et de la santé,
Il me semble que ma requete n'a pas encore obtenu de reponse, et est donc maintenant en retard. Veuill...
Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Monsieur Berne,
Tout d'abord, je vous remercie pour votre réponse confirmant le caractère
redondant de votre seconde demande.
A toutes fin...
Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
décembre 2020
Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
Information non détenue
MAIRIE DE MONTAZEAU
Place Jean Souchet
24230 MONTAZEAU
Tél. [numéro de téléphone caché]
[Mairie - Montazeau request email]
Cordialement
Le secrétaria...
Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .
Refusé.
Bonjour Madame,
Voici le texte de l'article publié par l'Informé le 24 février sous le titre "Le directeur de Tracfin sur la sellette après un audit...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .
En attente de classement
Destinataire : Monsieur Rémy Goubert
CD n°24/1110
Nos réf. : votre courriel du 29/03/2024 (CA n°1426)
Objet : dem...
Études de soutenbilité budgétaire des marchés de partenariat (PPP)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents portant sur (i) les études de soutenabilité budgétaires (ESB)...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la
CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous
prétexte...
certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Information non détenue
Bonjour,
Vous trouverez en PJ la réponse à votre demande.
Bien cordialement
Le bureau 3A de la DGEC
Le 21/07/2023 à 10:34, Prada - SG/DAJ/AJAG...
Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Ministère de la Justice le .
Refusé.
Bonsoir Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Cathe...
Bonjour,
Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir
des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listes liées aux
subventions accordées par la CTG pour les exercice 2021, exercice 2022...
Bonjour,
Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Réponse de Ministère de la culture le .
Très en retard.
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les
meilleurs délais.
Nous vous invitons à nous transm...
Bonjour Madame,
Votre demande de communication de documents administratifs a été traitée
par nos services.
Nous vous invitons à nous transmett...
Demande CADA CNIL: XXII smart city
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
par un courriel en date du 11 avril 2021, vous avez sollicité auprès des
services de la Commission nationale de l’informatique et des...
Déclarations de manifestation depuis 2012
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur. Commentée le .
Information non détenue
Avis n° 20216448 du 16 décembre 2021 : le ministère n'a rien, ce n'est pas centralisé. C'est aux préfectures/mairies qu'il faut demander.
Liste des associations ayant reçu l'agrément au titre de l'article R331-25 du Code de la propriété intellectuelle
Réponse de Ministère de la culture le .
Envoyée par courrier postal.
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les
meilleurs délais.
Nous vous invitons à nous transm...
Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
ENVOI 1/2
Bonjour monsieur,
Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la
communication de la liste des atteintes aux...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
Aboutie
Monsieur
En réponse à votre demande vous trouverez ci-joint copie du fichier des
autorisations d’occupation du domaine routier demandée
par votre...
Demande CADA relative à la procédure de vérification d'identité du pass culture
Réponse de Ministère de la culture le .
Aboutie
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les
meilleurs délais.
Nous vous invitons à nous transmettre vot...
Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
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Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.
Nous vous invitons à nous transmettre votre adresse...