Demandes similaires à 'Demande de documents administratifs relatifs au projet M-Pulse' (page 20)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bas-Rhin le 7 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Bas-Rhin, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Yonne le 7 juillet 2020.

Erreur lors de l'envoi

Cher/Chère Conseil départemental - Yonne, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le 7 juillet 2020.

Très en retard.

Cher/Chère Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Val-dOise le 7 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Cher/Chère DELILLE Eric, Conseil départemental du Val d'Oise, Cher Monsieur, je vous remercie pour la transmission des documents concernant le RSA....

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme le 15 juillet 2020.

Aboutie

Cher/Chère HOUBART Candy, Je vous remercie pour votre réponse. J'ai bien pu télécharger le règlement de l'équipe pluridisciplinaire. Par contre, v...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Nord le 17 juillet 2020.

Aboutie

Cher/Chère HOFFMANN ADRIEN, Je vous remercie beaucoup pour la transmission des documents. Passez un bel été. Avec mes meilleures salutations. M P...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados le 17 juillet 2020.

Aboutie

Cher/Chère Juridique du Calvados, Je vous remercie beaucoup pour la transmission des documents. Passez un bel été. Je vous prie de croire, Madame,...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Cantal le 20 juillet 2020.

Information non détenue

Cher/Chère Veronique Bastide, j'ai bien reçu le courrier indiquant que vous n'aviez pas les informations mais que vous transférez ma demande à la CAF...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime le 21 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Cher/Chère MANIERE Lolita, Un grand merci pour les documents transmis. Pour les autres demandes, pourriez-vous transmettre ma demande à la CAF de Se...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre le 21 juillet 2020.

Supprimée par le demandeur.

Cher/Chère Conseil départemental - Indre, Je vous remercie pour ce courrier à la CAF. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentimen...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loiret le 22 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Chère Madame, j'accuse réception des documents transmis. Effectivement, notre intérêt se porte sur les motifs des sanctions et je vous remercie d'avo...

Sorties du dispositif RSA et sanctions

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Jura le 22 juillet 2020.

Information non détenue

Chère Chaintron Elodie, J'ai pris bonne note de l'absence de documents concernant ma demande. Mais en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le 22 juillet 2020.

Très en retard.

Bonjour, Je ne suis pas disponible cet après-midi. En mon absence, vous pouvez contacter Laurent GENCE à [adresse email]. Cordialement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le 22 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Madame PATRON, Vous trouverez ci-joint un courrier rédigé par la Cellule des affaires juridiques du Conseil départemental d'Eure-et-Loir sur votre de...

Bulletins quotidiens d'information sur la covid-19 de la cellule de crise nationale

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 23 juillet 2020.

Information non détenue

Cher Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Saône le 23 juillet 2020.

Aboutie

Cher Monsieur TISSERAND Matthieu, Merci beaucoup pour ces documents. Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....

Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 24 juillet 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souha...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Aude le 29 juillet 2020.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, je vous transmets les éléments. Cordialement. Françoise Vives │Chef de service [2]Description : Description :...

Vue aérienne de la métropole (orthophotographie)

Demande envoyée à Tours Métropole Val de Loire le 29 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Tours Métropole Val de Loire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le 31 juillet 2020.

Très en retard.

En cas d'urgence, merci de contacter Véronique Théault, assistante de direction de la Macssi [adresse email] --- Avertissement mis à jour le 17 no...

Affilations et radiation par profession / années / départements

Demande envoyée à Sécurité sociale des artistes auteurs le 3 août 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Sécurité sociale des artistes auteurs, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le 8 août 2020.

Partiellement aboutie

Chère Reynaud Murielle, merci pour les informations communiquées. Dommage que les informations ne soient pas là pour 2019 et 2018. Beau mois d'aout....

Estimation transaction immobilière fontenay le fleury

Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Versailles 2 le 10 août 2020.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Service de la publicité foncière (SPF) - Versailles 2, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admini...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Métropole de Lyon le 11 août 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité la Métropole de Lyon pour l’obtention de documents administratifs concernant le RSA. Nous avons le plaisir de vous tran...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le 26 août 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur BOUAKKAZ Morad - PSOL/DPFB/SCRADU, Je vous remercie pour cet envoi. Cependant, je ne vois pas clairement les cas de sanction lié à l'absenc...