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Monsieur,
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Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
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Information non détenue
Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Malheureusement, le Département de la Vienne ne dispose pas à ce...
Cahiers de doléances numérisés
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
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2021/...
Madame,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
-------- Message original --------
Sujet: D...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
Bonjour M. Lechenet,
J’accuse réception de votre demande du 12 septembre 2022, tendant à la
communication du registres de déports des membres des ca...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Bonjour,
Par message du 22 février 2022, vous avez demandé la communication de
documents, parmi lesquels les contrats, que le ministère de l'intérie...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, conformément à votre demande ci-dessous, les
documents en notre possession concernant le Président du Conse...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie
Monsieur,
Consécutivement à votre demande du 25 novembre 2020, je vous prie de
trouver, en pièce jointe, le fichier Excel contenant les données
esse...
Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
Suite à votre mail du 25 novembre dernier, les données essentielles sont consultables librement sur le profil acheteur https://www.m...
Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
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En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les données relatives aux contentieux locatifs.
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En effet, la...
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Bonjour,
Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du
ministère de la Justice pour obtenir communication :
• du règlem...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur LATOMBE,
Vous trouverez en pièce jointe un courrier qui vous est destiné.
Cordialement,
www.aisne.com
LEGENDRE Florian
Délégué ...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’a...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Madame, Monsieur,
J’accuse réception de votre demande de ce jour.
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Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez, ci-joint, le document demandé.
Bien cordialement,
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Bonjour,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Cher/Chère Mairie - Paris,
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En attente de classement
Madame, Monsieur, Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande.
Pris par la période budgétaire, nous n’avons pu la traiter.
Ceci sera fait...