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Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
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Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
Chloé Poirot
Chloé Poirot...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie
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Cher Monsieur,
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Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Monsieur,
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lot 2 relatif aux prestations d’accompagnement pour l’élabor...
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Réponse de Rennes Métropole le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Monsieur,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail.
Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
DIRECT...
Monsieur,
Dans le cadre du droit d’accès aux documents administratifs, vous avez
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Cher Monsieur,
A la suite de l’Avis n° 20236626 du 11 janvier 2024 de la Commission
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Bonjour Monsieur,
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Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
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...
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Réponse de Mairie - Bron le .
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Bonjour
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Bonjour,
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Aboutie
Monsieur,
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Guillaume Souberbielle
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SAAM - Achats 1
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Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint les documents que nous avons trouvés.
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Aboutie
Bonjour,
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Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Bonjour,
Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés.
Cordialement.
Pour une administration exemplaire, préservons l'en...