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Demande envoyée à Premier ministre le .
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Monsieur le Premier ministre,
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Contrats, cahiers des charges et bons de commande pour l'hébergement du serveur d'agrégation des Pass sanitaire/vaccinaux par Orange Business Services
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande du 27 février 2024, je vous prie de trouver le
courrier ci-joint.
Cordialement
Direction des finances et des a...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les informations demandées.
Cordialement,
Jonathan DAVAL
Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...
Monsieur
Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les éléments concernant la ville d'Agen.
Vous en souhaitant bonne réception
-----M...
Contenus Pédagogiques - Ma Classe à la Maison
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Cher Monsieur le Ministre,
Le CNED, via le dispositif « Ma classe à la maison », propose gratuitement des parcours pédagogiques conçus pour un appren...
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Partiellement aboutie
Madame Patron,
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trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...
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Réponse de Mairie - Montazeau le .
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MAIRIE DE MONTAZEAU
Place Jean Souchet
24230 MONTAZEAU
Tél. [numéro de téléphone caché]
[Mairie - Montazeau request email]
Cordialement
Le secrétaria...
Données de suivi de l'épidémie Covid-19 dans les structures scolaires
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .
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Monsieur Goubert,
Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...
Pouvez-vous mettre à jour le statut de la demande ? Est-ce que le lien vers les données répond à votre demande ?
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Aboutie
Monsieur,
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Bonjour Monsieur
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Monsieur,
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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .
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Monsieur, bonjour
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subventions versées par la Ville en 2021 et 2022.
Concerna...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
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réponse à votre demande de communication des documents re...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
Madame, Bonjour,
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Bonjour Madame, Monsieur,
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Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
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Demande de recours gracieux effectuée
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Aboutie
Bonjour, pourriez vous mettre à jour le statut de votre demande ?
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Aboutie
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande. Elle est en cours de traitement.
Cordialement.
Isabelle Simonneau
Responsable du Service Juridique et assur...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .
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Bonjour,
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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