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Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

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Bonjour Monsieur, Par la présente, j'accuse bonne réception de votre demande. Je ne parviens pas à ouvrir le lien auquel vous renvoyez. Pourriez-vou...
Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre demande d’obtenir les documents administratifs concernant l'attribution du marché visé en objet, j'ai l'honneur...
Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard.

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Bonjour, Merci pour cette clarification et pour m'avoir indiqué l'administration en charge de ces données. Merci pour les liens vers vos données....
Monsieur,   par un courriel en date du 11 avril 2021, vous avez sollicité auprès des services de la Commission nationale de l’informatique et des...
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Très en retard.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Supprimée par le demandeur.

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Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Syane. Commentée le .

Très en retard.

La CADA a rendu un avis favorable 20224979 le 13 octobre, avec réserves. Une médiation avec l'ARCEP a été proposée pour les conditions de mise en oeuv...