Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 19)
Monsieur LECHENET,
En réponse à votre demande, nous vous remercions de bien vouloir prendre
connaissance de la correspondance en pièces-jointes....
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à SIEL Territoire d'énergie Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher SIEL-TE,
A l'attention de Mme Marie-Christine Thivant, Présidente.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Cod...
Monsieur,
Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Refusé.
Monsieur,
Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...
Monsieur,
Par courriels du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, sur le fonde...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Ain le .
Très en retard.
Madame,
Nous accusons réception de votre demande.
En application de l'article R311-13 du code des relations entre le public et l'administration (CRPA)...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Très en retard.
Chère Madame,
Vous avez sollicité les services du Département aux fins de communication de documents, par voie électronique. J'accuse réception de cet...
Chiffres des comptages de cyclistes sur les voiries
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Roubaix
Réponse de Mairie - Roubaix le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Pour répondre à votre demande, vous trouverez sur le site opendata de la
ville, les subventions accordées aux associations par...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Partiellement aboutie
Madame Patron,
Comme suite à vos demandes du 4 juin et 16 juillet 2020, je vous prie de
trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...
Demande des données sur les appels au poste de police concernant les faits de stationnement de véhicule motorisé sur aménagement cyclable
Réponse de Mairie - Lyon le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Concernant la demande ci-dessous, nous sommes en capacité de remonter
uniquement à compter d'avril 2021, date à laquelle notre nouveau méti...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Aboutie
Monsieur,
Conformément à votre demande de ce jour,
Je vous prie de trouver en PJ les arrêtés préfectoraux de autorisant
l’installation de...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Les documents dont vous sollicitez la communication sont en ligne sur le
site open data 64
[1]Données essentielles des conve...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande du 2 mars dernier, je vous prie de trouver le
courrier ci-joint.
Cordialement
Service juridique
Direction d...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Charente le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre requête du 2 mars dernier, et conformément aux
droits et modalités d'accès aux documents administratifs fixés par l...
Scénarios ayant conduit le groupe de travail «finances/déchets» à la hausse des tarifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents
administratifs « scénarios présentés au groupe de travail finances/déche...
Monsieur,
Je reviens vers vous suite à votre mail du 28 mars 2023 au terme duquel
vous sollicitiez la communication des documents suivants : « L...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Colomiers le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur LE ROY, président de l’association Transparence
citoyenne,
Suite à votre saisine, Mme le Maire a effectué une demande d’avis auprè...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande, je vous informe que conformément à l’article
L322-6 du code des relations entre le public et l’adm...
Monsieur,
Pour faire suite à votre courrier du 28 mars, je vous prie de trouver en
pièce jointe la réponse de la Ville d’Ecully à votre demande de...
Circulation des variants de la Covid-19 sur le territoire
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
Les données que vous sollicitez sont publiées en open data sur le site
data.gouv.fr depuis le lundi 8 mars 2021 par Santé publique Fra...
Localisation des points d'apport volontaire
Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande vous trouverez joins les données de localisation des points d’apport volontaire. (Format numérique csv et sh...
Demande de publication des établissements habilités à délivrer le doctorat
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Saisine CADA en cours
Mdame la Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative au...